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Police de l’environnement : des prérogatives renforcées

 

Depuis juillet 2013, les inspecteurs de l’environnement et les autres agents chargés de protéger l’environnement disposent de prérogatives de Police judiciaire (PJ) étendues pour rechercher et constater les infractions environnementales. La création de l’OFB, en 2020, constitue une nouvelle étape dans la montée en puissance du droit pénal environnemental accompagnant la prise de conscience sociétale de l’importance des enjeux environnementaux.

Droit - Police de la nature
Prélèvement ADN d'un ouistiti lors d'une saisie.© Thierry Josse - OFB

Prélèvement ADN d'un ouistiti lors d'une saisie.© Thierry Josse - OFB

Le dossier lu par... une délégation chinoise

 

CE QUE NOUS RETENONS DE NOTRE VOYAGE EN FRANCE

Dans le cadre de la réforme du système d’aires protégées en Chine, en 2017, nous avons intégré un groupe d’étude, organisé par l’Académie chinoise des sciences et soutenu par l’Agence française du développement (AFD), pour visiter des parcs nationaux français. À travers des visites de terrain et un symposium institutionnel, nous avons retenu trois points qui pourraient être intéressants pour la Chine.

Le Dossier
© AFD

© AFD

Tous unis pour nos biens communs

 

Biens communs de l’humanité, les écosystèmes et la biodiversité doivent être protégés aujourd’hui et pour les générations futures. Ils sont pourtant soumis à des pressions de plus en plus fortes, majoritairement d’origine anthropique. Perte de biodiversité, déforestation et fragmentation d’habitats, conflit homme-faune, dégradation des terres et artificialisation des sols, érosion côtière, réchauffement et acidification des océans ; crise climatique, surexploitation des ressources naturelles et pollutions de toutes sortes qui y contribuent et aggravent chacune de ces situations.

Édito

Mettre à profit une banque de graines

 

Mises en eau brusques et aléatoires, assèchements durant des années entières, les mares temporaires méditerranéennes sont l'illustration parfaite de l’influence du climat méditerranéen sur les communautés végétales. Les conditions de vie aussi contrastées que contraignantes induisent des cortèges hautement spécialisés. Bon nombre des espèces végétales typiques de ces zones humides ponctuelles y survivent grâce à une stratégie d'évitement : elles ne s'expriment que pendant les quelques mois suffisamment humides, et passent les périodes sèches sous forme de propagules contenues dans le sol.

Études - Recherches
Lythrum thesioides, dont les fleurs sont associées par deux (caractère géminé). © Mario Klesczewski

Lythrum thesioides, dont les fleurs sont associées par deux (caractère géminé). © Mario Klesczewski

On a vraiment besoin d’un animateur de communauté web ?

 

La révolution du web et des réseaux sociaux a apporté son lot de complexité dans les outils de communication. Elle peut néanmoins permettre de rendre « le monde du vivant » plus accessible et compréhensible à un large public. Faut-il pour autant emboîter le pas à l’oiseau récemment apparu sur la toile ou encore à Facebook, à Google+ ? Car, si Twitter fait partie des outils du web qui permettent de faire du « buzz », dans quel but ?

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Management - Métiers

Ils ont opté pour la communication engageante

 

La probabilité d’être fumeur à 17 ans n’est pas moins élevée chez des jeunes ayant suivi soixante-cinq séances de prévention, donc très bien informés et parfaitement convaincus des méfaits du tabac, que chez d’autres élèves n’ayant pas assisté à ces séances. Il ne suffit pas de changer les idées pour changer les comportements !
Voilà pourquoi une campagne visant à promouvoir des écogestes en Méditerranée s’est appuyée sur un autre levier : l’engagement par les actes. Une démarche que les scientifiques nomment : la communication engageante.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Pédagogie - Animation

Entre écomobilité et devoir de proximité

 

Qui peut croire que l’on peut se déplacer toujours plus et loin, traverser le pays, le monde, sans engendrer le moindre coût environnemental ni avoir besoin d’infrastructures et d’équipements consommateurs de ressources naturelles et d’espaces ? L’écomobilité est à l’image de Stevenson et de son âne, elle doit se penser en termes d’économies d’énergie, d’équipement, de bruit et de stress, tout en prenant son temps et son plaisir.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

« Maîtriser les flux  sans interdire »

 

La Baie de Somme a conclu un choix ambitieux : faire de son territoire une destination écotouristique. Cette option date du début des années 2000 alors que le département de la Somme saisissait l’opportunité de fonds européens pour structurer un réseau cyclable. Opportunité qui n’aurait pas suffi sans une volonté politique de se regrouper autour d’un projet de territoire débordant des frontières administratives. Dix-huit communes littorales ont mis leur énergie en commun. Elles sont rejointes aujourd’hui par six autres, depuis que le territoire a été labellisé Grand site de France.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Recommandations aux porteurs de projets

 

Approche d’ensemble
• Créer une offre d’écomobilité, c’est d’abord mailler des éléments existants (souvent bien plus nombreux qu’on ne le croit) plutôt que créer des dispositifs nouveaux.
• Mettre l’accent sur l’intégration des approches car des secteurs très différents sont concernés : transports et tourisme, aménagement et services, technique et communication.
• Penser aux visiteurs et aux habitants.
• Se mettre en permanence à la place de l’usager/client/visiteur à toutes les étapes du projet.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Contre l’isolement et la précarité

 

Pomponée, maquillée… Comme tous les matins à 8 h 10, Jocelyne franchit sa porte. Cette jeune retraitée, pourtant, n’a plus aucune contrainte : divorcée, sans enfant… le temps lui appartient. Le temps, mais également le risque d’isolement social. Petit câlin au chat, elle descend l’escalier afin de retrouver la bande de gosses qui guette son arrivée pour conduire le pédibus jusqu’à l’école. « Je fais cela pour être utile, et pour garder la forme aussi.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Vélo : aménager sans dénaturer

 

Dans les années à venir, le vélo itinérant va connaître un large développement : c’est ce que laissent augurer plusieurs études récentes conduites sur des itinéraires nouvellement aménagés comme le Tour de Bourgogne à vélo, la Loire à vélo et le Canal des deux mers (voir encart). Ces perspectives posent la question des aménagements cyclables.
D’autant que les itinéraires en question, pour la plupart prévus dans les schémas de véloroutes et voies vertes, traversent de nombreux espaces naturels ou paysagers remarquables.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Suissemobile, tout le pays s’y met

 

La Suisse en vélo, la Suisse en roller, la Suisse en canoë, la Suisse à pied… Possible !
Et pour compléter la donne, les itinéraires sont connectés pour permettre de mixer les sports. 9 000 km pour la marche, 9 000 km pour le vélo, 4 500 pour le VTT, 1 100 pour les rollers et 330 pour le canoë sont ainsi organisés autour d’un balisage uniforme.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

« La mobilité : illustration de l’inégalité sociale »

 

Que vous inspire, depuis Mayotte où vous travaillez, la question relative à la promotion de l’écomobilité ?

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

La fin de la navette des crêtes

 

C’était pourtant bien parti… Pour pallier le risque de surfréquentation, notamment motorisée, qui aurait pu nuire à l’image de nature et de quiétude des Hautes-Vosges, et pour empêcher les dérives d’une offre touristique banalisée qui réduit l’attractivité du territoire, une navette d’autobus a été créée. En 2000, la navette des crêtes voyait le jour à titre expérimental.
Dix ans plus tard, l’expérience s’arrête pour des raisons économiques notamment.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Mais de quoi parle-t-on ?

 

Ecomobilité, mobilité douce, mobilités actives, covoiturage, autopartage, multimodalités, intermodalités, les terminologies fleurissent et les questions subsistent. Ainsi, les transports en commun sont-ils vraiment écomobiles ? Un bus de 50 places consomme plus de 40 l/100 km en milieu urbain et 25 l en interurbain faiblement rempli. Il peut avoir un bilan environnemental nettement plus mauvais qu’un conducteur seul au volant de son 4x4.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Enfin… Harmoniser les polices de la nature

 

Les gestionnaires d’espaces naturels l’attendaient… Le 11 janvier dernier, l’ordonnance « portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’Environnement » est parue. Son but ? Mettre de la cohérence dans la vingtaine de polices que compte le code de l’Environnement.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Droit - Police de la nature

Quel rôle pour les réserves naturelles dans le développement des territoires ?

 

L’interrogation sur les fonctions des réserves naturelles dans les territoires n’est pas une préoccupation récente. Dès les années 1980, alors que la première vague de décentralisation s’instaure et que les accidents écologiques se multiplient, les problèmes environnementaux commencent à se populariser. De nouvelles mesures sont mises en place (lois Montagne et Littoral) et le nombre de réserves naturelles ne cesse d’augmenter.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Études - Recherches

Quoi faire avec le bois ?

 

La charte du Parc naturel régional des Vosges du nord est en révision et, alors que notre territoire est tourné vers la forêt, nous avons abordé les questions de la place de l’Homme et du développement économique. Et qu’avons-nous constaté ? Après le discours d’Urmatt (1), s’interrogant sur les leviers nécessaires à l’utilisation d’une ressource non délocalisable et n’engendrant pas suffisamment de plus-value économique, les acteurs de la filière bois ont acté le malheureux postulat qui consiste à exploiter « plus » la forêt.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le courrier

Influencer les politiques publiques ?

 

Comment influencer les décideurs ? Quelle information est capable de faire évoluer les politiques publiques ? La question est fondamentale pour la protection de la nature et les réflexions qui émergent aboutissent à inventer de nouveaux concepts.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le courrier

L’écotourisme a fait long feu

 

1992. Le début de ce qui va devenir une longue coopération se met en place entre la réserve de Berezinsky et le Parc naturel régional des Vosges du nord. Côté biélorusse, la réserve cherche à développer l’écotourisme et formule le besoin d’une aide technique.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Vu ailleurs

Panier de biens

 

Qui donc peut accepter – et pourquoi – de payer près de 20 e le litre d’huile d’olive AOC de Nyons, quand une huile d’olive standard de qualité comparable se vend quatre fois moins cher ?

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Des mots pour le dire

Rendre les terres à la mer

 

Dans la nuit du 27 décembre 1999, une tempête exceptionnelle s’abat sur les côtes atlantiques de la France. Dans l’estuaire de Gironde, les digues d’un polder agricole de 190 hectares cèdent, les eaux envahissent les terres. Des terrains agricoles poldérisés, où était pratiquée une agriculture intensive, ne sont plus protégés des variations de niveau de la Gironde et deviennent difficilement exploitables.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Gestion patrimoniale

Restaurer les dunes digues

 

En février 2010, la tempête Xynthia, par la conjonction d’un phénomène météorologique violent et d’un niveau de la mer très élevé, a provoqué la submersion du littoral du sud de la Vendée et du nord de la Charente-Maritime. Au prix de leur propre fragilisation, les dunes domaniales ont permis de protéger de nombreuses zones basses.
Pour approfondir la caractérisation du service de protection des dunes domaniales contre les submersions, l’Office national des forêts a réalisé en 2010 une étude visant à hiérarchiser les zones d’intervention.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Gestion patrimoniale

Intégrer la trame verte et bleue dans les documents stratégiques de territoire

 

La mise en œuvre opérationnelle de la trame verte et bleue (TVB) se réalisera à l’échelle des territoires. Aussi, leurs documents stratégiques de projets se révèlent-ils être des outils intéressants. C’est le cas des chartes de parcs naturels régionaux qui, depuis le décret du 24 janvier 2012, doivent intégrer des objectifs de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques. La réflexion vaut aussi pour les chartes de parcs nationaux ou de pays, agendas 21 des intercommunalités…

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Aménagement - Gouvernance

Quelle efficacité, les études d’incidences ?

 

En 2010, le Conservatoire du littoral reçoit une demande de tournage dans les dunes de la Slack dont il est propriétaire. Le scénario raconte l’histoire d’un marginal vivant dans le milieu dunaire.
Mais le site est classé Natura 2000, et l’autorisation suppose la réalisation préliminaire d’une étude d’incidences.
Aussi, après un rapprochement avec la Dreal Nord-Pas-de-Calais pour connaître la démarche à accomplir, une rencontre est organisée sur le terrain entre le réalisateur, le Conservatoire du littoral et Eden 62 (gestionnaire du site).

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Accueil - Fréquentation

« Animer la confiance »

 

Vous avez créé Récolte en Nord-Pas-de-Calais en 2011, un réseau social professionnel destiné aux acteurs de projets territoriaux. Un an après, vous comptez plus de 550 membres dont 50 % se connectent au moins une fois par mois : votre secret ?

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Management - Métiers

Inventorier les insectes pour apprécier l’ancienneté des boisements

 

Chacun souhaite conserver le bois mort, connaître l’ancienneté des boisements et apprécier les menaces qui, sans ces éléments, pèseraient sur la biodiversité. Dans ce but, le gestionnaire se tourne vers des recherches historiques et descriptives : cartes anciennes, indice de biodiversité potentielle, protocoles Frene et WWF. Il examine également les bioindicateurs qui jouent un rôle de premier plan pour détecter et valider des sites d’intérêt.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Méthodes - Techniques

Prévoir de ralentir le temps

 

Encourager la mobilité douce, c’est soustraire les hommes des pollutions envahissantes, c’est s’extraire des bruits, omniprésents et stressants, c’est défendre l’environnement naturel, exceptionnel et fragile, et chercher à limiter les effets spectaculaires du réchauffement climatique.
En ces termes, l’association Mountain Wilderness (1) s’engageait au début du siècle en faveur d’une mobilité non motorisée et visait à ce que tout un chacun vive la montagne autrement.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Accéder aux sites sans voiture

 

Le nombre de vacanciers a doublé en France en quarante ans, passant de 20 à plus de 40 millions entre 1964 et 2004 (1). Ce développement s’accompagne aussi d’une modification importante des comportements. Les touristes partent de plus en plus souvent et de moins en moins longtemps. Ainsi la proportion d’allers-retours de longue distance dans la journée est en hausse et ces déplacements sont bien souvent réalisés en voiture. Les déplacements touristiques représentent ainsi près de 30 % des kilomètres annuels du parc automobile français (2).

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Le « Grenelle » à l’épreuve du temps

 

Le Grenelle de l’Environnement a suscité une dynamique et des espoirs inespérés en faveur de la biodiversité. Sa gouvernance fut inédite et novatrice, même si les gestionnaires d’espaces naturels ont été, à tort, laissés de côté. En quatre mois, les collèges Collectivités, Employeurs, État, ONG environnementales et Salariés ont, dans une ferveur inconnue jusqu’alors, élaboré 278 mesures touchant les politiques de l’énergie, des transports, des déchets, de l’agriculture et des espaces naturels.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Édito

L’offre vélo… et toute une filière économique s’organise

 

Dans le Marais poitevin (3), le développement des itinéraires cyclables n’est pas le fruit du hasard. Le projet est porté par le parc interrégional et ses partenaires depuis plus d’une décennie. Huit cents kilomètres d’itinéraires vélo ont été balisés et harmonisés. Une partie de ces cheminements a été aménagée en site propre tout en respectant les secteurs sensibles : site classé ou Natura 2000…
L’objectif était clairement affiché : limiter les déplacements en voiture et permettre un développement économique.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Expatrié pour servir la nature

 

Il avait 25 ans, une solide formation en gestion de l’environnement, quelques économies… Mais pas de travail. François Chazel décide alors de quitter la France et de partir pour l’Écosse. Ne parle-t-il pas un bon anglais scolaire ? Pendant plusieurs mois, il bat la campagne écossaise. Et c’est à Newtonmore, dans une auberge de jeunesse, qu’il rencontre sa chance. Un homme l’oriente vers la Réserve naturelle de Creag Meagaidh. Là, on lui offre le logement ; juste le logement ; en compensation du travail accompli.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

L'entretien

un outil d’étude et de gestion des tourbières

 

Les organismes microscopiques sont très abondants à la surface des tourbières à sphaignes. Certains peuvent être photosynthétiques (cyanobactéries, algues unicellulaires), prédateurs (protozoaires, rotifères, nématodes) ou décomposeurs (bactéries, champignons). Ces micro-organismes sont étroitement dépendants des végétaux constructeurs de tourbe que sont les sphaignes, en particulier parce que ces mousses maintiennent un taux d’humidité élevé indispensable à leur survie.
Cependant, les sphaignes ont, elles aussi, besoin des micro-

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

Non-sens forestier, hérésie économique !

 

Certains terrains sont impropres à la production forestière. Inutile, donc, de s’y acharner. C’est le cas des tourbières.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

L’arbre et la tourbière héritiers d’un conflit

 

Quand on parle de conservation des tourbières, l’arbre fait plutôt partie des ennemis désignés, et le forestier a généralement intérêt à se faire tout petit… En effet, qu’il s’agisse de perturbation de l’alimentation en eau, d’apport de litière, d’ombrage… les maux imputables à la végétation arborescente sont légion. Les forestiers de l’ONF n’ont pas été les derniers à s’en laisser convaincre, après la large diffusion dans leurs services du manuel d’Espaces naturels de France sur la gestion conservatoire des tourbières.
Oui, mais voilà, les choses ne sont pas si simples…

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

Restaurer après drainage et exploitation

 

Le drainage et l’exploitation de la tourbe ont pour principale conséquence une forte perturbation du fonctionnement hydrologique des tourbières. Il s’ensuit la disparition des plantes et animaux caractéristiques, une forte banalisation des milieux et finalement une perte de biodiversité significative.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

Plus variées qu’on ne l’imagine

 

Sous le vocable « tourbière » se cachent des milieux très divers. Le stéréotype de leur genèse est celui d’un petit lac glaciaire dont les bords se font lentement envahir par une végétation palustre. Sur un entrelacs de trèfle d’eau et de comaret, les sphaignes se développent puis se déposent en une couche épaisse. C’est la décomposition très incomplète de ces bryophytes* qui donne naissance à des couches de tourbe. Envahi par cette tourbe, le lac disparaît progressivement en quelques millénaires. Mais il existe bien d’autres formes possibles d’évolution des tourbières.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

Le type de zone humide le plus répandu dans le monde

 

Les tourbières comptent un nombre remarquable d’espèces intéressantes : sur environ un millième du territoire métropolitain, on y trouve 6 % (27) des espèces de plantes vasculaires de la liste rouge nationale, 9 % (39) des espèces protégées nationales. Par ailleurs, 6 % des espèces de la flore vasculaire sont inféodées aux tourbières. Elles attirent par leur beauté, leur aspect original. Une partie d’entre elles a gardé un caractère naturel très marqué, certaines même semblent pouvoir se maintenir en équilibre, sans intervention humaine autre que la préservation.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Le Dossier

Milieux naturels et intérêt général

 

Près de la moitié des tourbières ont disparu dans notre pays durant le siècle passé. Déprise agropastorale, enrésinement irraisonné, drainage abusif, le constat n’est plus à faire. Au-delà du débat technique et scientifique sur les différents types de tourbières et leurs évolutions, la demande en terreaux produits à base de tourbe reste en augmentation. Les produits de substitution ne conviennent pas à tous les usages et pour satisfaire le jardinier-consommateur-planteur qui s’est éveillé en nous, les professionnels se tournent vers l’Est.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Édito

Brasser l’expérience avec des algorithmes

 

Combien recevez-vous de visiteurs par an ?. « Beaucoup », répondent le plus souvent les gardes du littoral. Le propos manque de précision. Mais, singulièrement, il est exact ! Il sous-tend une perception fine des problèmes de terrain…

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Gestion patrimoniale