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Trame verte et bleue Sortons du cadre des aires protégées!

 

En matière de protection de la biodiversité, la France dispose d’une boîte à outils variée et efficace. Pourtant, de la réglementation à la contractualisation en passant par la maîtrise foncière, nous savons déjà qu’elle ne suffira pas à remplir nos engagements internationaux à stopper l’érosion de la biodiversité d’ici 2010.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Édito

Au risque d’éroder le climat de confiance

 

Natura 2000 ! L’ambition du réseau issu des directives Oiseaux et Habitats est d’identifier et de protéger un nombre significatif de sites représentant les habitats naturels et semi-naturels et les zones essentielles au maintien de la faune et de la flore en péril à l’échelle du continent européen. La mise en œuvre de mesures de conservation couvre entre 10 et 25 % de la superficie des États membres.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Europe, une approche diversifiée de Natura 2000

 

Le réseau Natura 2000 est constitué des zones spéciales de conservation (ZSC) issues de la directive Habitats de 1992 et des zones de protection spéciale (ZPS) issues de la directive Oiseaux de 1979. Chaque État membre est tenu de proposer les sites qui, sur son territoire, feront partie intégrante du réseau écologique européen. Un point d’étape nous amène alors à constater que la quasi-totalité des pays ont achevé cette phase de proposition. Ils s’inscrivent à présent dans le processus de désignation formelle des ZSC et de leur gestion.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’exonération de taxe foncière n’est pas un argument décisif

 

Aux yeux des propriétaires, l’intérêt financier d’une charte Natura 2000 reste fortement limité. Sa mise en œuvre permet toutefois une sensibilisation des acteurs, et sa signature constitue un acte symbolique qui peut contribuer à une première prise de conscience. Cette conclusion synthétique sur l’intérêt de la charte Natura 2000, a été posée en Haute-Loire : un département pilote qui, en 2008, a expérimenté les modalités de mise en œuvre d’une charte, évalué son intérêt auprès des propriétaires puis cherché à connaître les moyens nécessaires pour gérer la procédure.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Les mesures agroenvironnementales sont-elles utiles à la biodiversité ?

 

Sur la partie alsacienne du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, l’activité agricole concerne plus de 300 exploitations orientées essentiellement vers la production de lait. Depuis une quinzaine d’années, des mesures agroenvironnementales visent à encourager l’agriculture de montagne et à préserver la biodiversité (MAET, mesures agroenvironnementales territorialisées depuis 2007). Aujourd’hui, 90 % des surfaces éligibles sont contractualisées.
Au-delà de cette réussite quantitative, le parc a voulu connaître l’efficacité de ces mesures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’état de conservation pour orienter la gestion

 

L’état de conservation d’un habitat est une notion qui traduit l’effet des influences sur son bon fonctionnement, sa biocénose et sa pérennité. Dans chaque Docob, l’état de conservation doit être évalué à l’échelle du site Natura 2000. Pour les habitats forestiers, une réflexion vise à définir une méthode objective, simple et reproductible. Des indicateurs mesurent la structure et la composition de l’habitat et renseignent ainsi sur sa fonctionnalité et sur l’état de sa biocénose. Des critères relatifs aux atteintes subies par l’habitat dans le site sont également étudiés.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Vices et vertus d’un contrat signé avec une entreprise

 

Il est rare, en France, que les contrats Natura 2000 soient conclus avec des sociétés privées. C’est

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Notre vin défend sa gestion naturelle »

 

Qu’est-ce qui motive une société privée à signer un contrat Natura 2000 ?

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Amortir les surcoûts de production avec Natura 2000

 

Est-il possible d’exploiter rentablement les produits forestiers issus de la réhabilitation d’une forêt alluviale d’intérêt communautaire ?
L’expérience menée en Franche-Comté montre qu’un contrat Natura 2000 peut permettre de financer les surcoûts liés à la mise en œuvre d’un débardage respectueux des habitats. Un contrat qui rapporte au bénéficiaire ? Reste à savoir dans quelles conditions.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« En mer ? Phase expérimentale »

 

La spécificité du milieu marin nécessite d’adapter le dispositif Natura 2000 terrestre. L’absence du droit de propriété en mer par exemple rendait inapplicable la notion d’ayant-droit jusqu’à ce que la loi sur l’eau de 2006 ne permette d’étendre la contractualisation aux professionnels et utilisateurs d’espaces marins. On notera alors que la notion d’utilisateurs peut être collective, incluant les comités de pêche, prud’homies, syndicats conchylicoles, associations d’usagers… Une approche particulièrement intéressante, si l’on considère le rôle important joué par ces structures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Financement : le contrat global sur l’eau vient compléter Natura 2000 »

 

Avec une animation renforcée, des financements spécifiques pour les travaux et des modalités administratives relativement souples, le contrat global pour l’eau est venu compléter les dispositifs liés à Natura 2000 pour appliquer les actions prévues dans le Docob. Cet outil, proposé par l’agence de l’eau Seine-Normandie, permet aux collectivités et acteurs locaux d’agir pour la qualité de l’eau et la protection des milieux aquatiques.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nous attendons ce décret, mais... »

 

Bien sûr, il n’est pas question d’évaluer les incidences du moindre coup de pioche, cependant ce décret pourrait être nettement amélioré. Ainsi certaines activités impactantes ont été omises de la liste nationale. Les créations de sentiers de randonnées, de via ferrata, de voies d’escalade, les aménagements et la pratique de la spéléologie… pour ne citer qu’elles, ne seront pas systématiquement soumises à évaluation. Par ailleurs, la question des seuils financiers, notamment, pose problème.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Contreproductif »

 

Notre perception de ce nouveau décret Natura 2000 est plutôt sévère. Avec ce décret, le risque est grand de voir se développer une pratique « sauvage » de l’enduro. Le texte prévoit, par exemple, que toute manifestation sur un site Natura 2000 devra être précédée d’une évaluation des incidences, voire d’une étude d’impact. En ce qui concerne les motos et quads, aucun seuil n’est fixé, qu’il s’agisse d’une manifestation d’ampleur internationale ou d’une petite épreuve régionale, les mêmes obligations s’appliquent. Pour les petites associations, le coût est totalement disproportionné.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« On va vers toujours plus de contrôles »

 

Ce nouveau décret sur l’évaluation des incidences ajoute une couche aux divers contrôles et cadres déjà existants. Prenez l’exemple d’un propriétaire de forêt privée qui souhaite mettre en place un plan simple de gestion. Celui-ci doit être en conformité avec la loi et mentionner les zonages concernés dans son analyse des enjeux environnementaux. Il doit également prendre en compte un certain nombre d’obligations dans son programme de coupes et travaux.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Être ou ne pas être concerné

 

La directive européenne Habitat faune flore impose une évaluation préalable des incidences sur les habitats et espèces de tout projet conçu sur les sites Natura 2000. Or, jusqu’à présent en France, la transposition de ce texte ne concernait que certains travaux et pas les activités ou projets non soumis à autorisation ou approbation administrative. La loi du 1er août 2008 (art. 13) modifie le dispositif et doit se traduire prochainement par deux décrets.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Je suis vraiment en colère »

 

Commençons par une note positive. Globalement, comment va votre exploitation ?
Plutôt bien. Mieux en tout cas. Il y a sept ans, j’ai hérité d’une ferme à l’abandon située en zone Natura 2000. J’ai ouvert des milieux et j’ai installé un troupeau de moutons Suffolk. N’étant pas dans le contexte de la réforme de la Pac, je n’avais pas droit aux primes à l’hectare. Les aides MAET sont arrivées ensuite, je les attendais avec impatience, elles ont constitué une sacrée bouffée d’oxygène.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

La poupée russe administrative

 

Au départ, il y a les bruyères du plateau de Millevaches, immenses étendues de landes qui ont contribué à façonner l’image des hautes terres limousines : âpre et austère. Puis le scénario classique de la déprise agricole, qui s’est enclenché à partir des années 1930 : exode rural, boisement et spécialisation du système d’élevage, ici en production de broutards destinés à l’engraissement.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nos relations avec les agriculteurs ont changé »

 

Depuis 2008, le Parc naturel régional du Morvan propose aux exploitants de prairies sèches siliceuses d’opter pour une mesure agroenvironnementale territorialisée (MAET). Objectif : maintenir leurs prairies fleuries. Si cette mesure séduit le parc, c’est qu’à l’inverse des mesures précédentes qui s’intéressaient aux moyens mis en œuvre afin de reconquérir des milieux dégradés, il s’agit ici de contractualiser une obligation de résultat.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Un dessin animé

 

Partir en voyage pendant cinq jours avec une classe, s’éloigner de la ville et s’immerger dans un territoire regroupant, sur un petit périmètre, une nature flamboyante et des espaces naturels d’une grande diversité, provoquant, par leurs beautés, l’imaginaire des jeunes élèves. Un territoire où se construit une relation complexe entre la nature, les
animaux et les Hommes.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Pédagogie - Animation

Une alliance de bon aloi

 

Les chasseurs sont des viandards ; « les hommes politiques ne s’intéressent qu’à leur réélection » ; « les défenseurs de la nature sont des intégristes ». Voilà c’est dit. On a tout compris, ou du moins le croit-on !

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Études - Recherches

La sociologie de la nature est une jungle

 

Le métier des sociologues est d’étudier, avec des outils qui leur sont propres, la société dont ils sont membres. Leur conception de ce qu’est une société, de son fonctionnement et du rôle qu’y joue le sociologue introduit bien sûr des différences dans leurs travaux. La sociologie de la nature, qui s’est beaucoup développée ces vingt dernières années, n’échappe pas à la règle. Identifier quelques grands courants permet de s’y retrouver un peu plus facilement.
En protégeant la nature, les dominants
défendent leurs intérêts
Ainsi, un premier type de recherches

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Études - Recherches

pour optimiser un suivi ornithologique…

 

Dans la Réserve biologique de Goulien (cap Sizun, Finistère sud), un suivi naturaliste de routine permet de recueillir un minimum d’informations sur la faune et la flore. Les données recueillies depuis les années 1980 ont mis en évidence un changement récent de situation pour le fulmar boréal. En 2004, vingt-deux pontes sont répertoriées mais seulement deux jeunes survivent jusqu’à l’envol. Les causes exactes de cet échec de la reproduction ne sont pas identifiées, mais des problèmes de disponibilité des ressources alimentaires sont probablement responsables.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Études - Recherches

Qui va payer ?

 

Il faut le dire d’emblée : l’instauration d’un service de navettes est coûteux. Il en est ainsi même lorsque l’on use de véhicules existants tels des cars de ramassage scolaire, inutilisés l’été. En effet, en comparaison du coût d’amortissement des véhicules ou encore de celui des carburants, le salaire du (des) chauffeur(s) constitue le poste budgétaire principal.
Dès lors, le gestionnaire est confronté à la question du mode de financement du service. Sera-t-il supporté par la collectivité ou par les usagers ?

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

Quinze ans d’expérience…

 

Le montage juridique et financier de mise en œuvre de navettes jusqu’au sommet du Puy-de-Dôme repose sur une délégation de service public - affermage. Le contrat d’exploitation de cinq ans prévoit une gestion aux risques et périls du délégataire, sachant qu’en juillet et août le Puy-de-Dôme reçoit en moyenne 200 000 visiteurs, soit presque la moitié de sa fréquentation annuelle. Le délégataire s’engage sur plusieurs obligations telles que l’attente limitée à douze minutes, le confort des bus, les normes ISO 9002. Il lui appartient aussi de proposer les tarifs.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

Seuls dans la Dombes

 

-7° C ce matin sur l’étang de Grospire. Le site Natura 2000 se donne des airs boréals. Dans la Dombes figée par le givre, les pêcheurs installent les filets dans un bras de l’étang, vidé au deux tiers quelques semaines auparavant. Comme à chaque pêche annuelle, femmes et hommes se réchauffent autour d’un brasero avant de trier les tonnes de poissons attendues.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Gestion patrimoniale

Consolidation des emplois

 

Nouveaux métiers, emplois jeunes ou emplois aidés, de nombreux gestionnaires associatifs d’espaces naturels se sont engagés, parfois très en avant, dans l’utilisation des dispositifs de développement de l’emploi et d’insertion par l’économique. Or, passée la phase, plus ou moins longue, du financement aidé, se pose nécessairement la question de la pérennisation des emplois. Une question bien entendu sociale, mais également un enjeu vital pour la cohérence du projet associatif.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Management - Métiers

« Nous avons mis en place un plan d’action sur dix ans »

 

Comment avez-vous appris l’existence
du dispositif local d’accompagnement ?
La fédération des Conservatoires d’espaces naturels nous a alertés, il y a deux ans. À cette époque, nous étions particulièrement préoccupés par la pérennisation des six emplois jeunes, nous étions donc réceptifs. En parallèle, nous avions été contactés par le Comité de bassin de l’emploi chargé de la mise en œuvre du dispo-sitif. Nous avons donc pris rendez-vous… sans savoir très bien ce que nous pouvions attendre.
Que vous proposait-on ?

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Management - Métiers

L’outrage à agent

 

Espaces forestiers, dernier refuge de liberté… Urbains ou néoruraux cherchent à fuir les contraintes administratives et réglementaires inhérentes aux modes de vie contemporains. L’espace naturel apparaît alors comme une terre vierge où tout serait permis puisque « la nature est à tout le monde ». À leur grande surprise, ces populations découvrent que loin d’être inappropriés, ces espaces font l’objet d’une propriété privée, jalouse de ses droits, et d’une réglementation protectrice d’autant plus « inacceptable » qu’elle est dirigée à l’encontre de ses aspirations d’aventure1.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Droit - Police de la nature

J’ai testé le logiciel d’évaluation des Docobs

 

Même pas mal ! Bien sûr, il a d’abord, été nécessaire de « se faire la main » et de se familiariser à la fois avec le fonctionnement du logiciel et avec les termes employés. Cependant, pour les personnes habituées aux « bases de données », l’ergonomie de l’outil est assez intuitive et la première approche se révèle plutôt simple.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Méthodes - Techniques

Photographier les paysages

 

Jeune communauté d’agglomération, Nîmes Métropole regroupe vingt-trois communes… et une palette de paysages très contrastés : massif aride des garrigues, zones humides de la Camargue gardoise, plateau cultivé de la Costière… Aussi, pour conférer une identité à son territoire, le faire connaître et permettre un regard partagé sur ses caractéristiques paysagères et ses enjeux, la collectivité a-t-elle choisi de s’appuyer sur la photographie.
La mission photographique a duré un an. Une année durant, les paysages ont

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Aménagement - Gouvernance

La Loire fraye avec la biodiversité

 

Il y a une vie après les Life se plaît à révéler Bruno Mounier, directeur de la fédération des Conservatoires des espaces naturels. Ambitieux programme, Loire nature est effectivement l’enfant d’un programme Life. « Il n’était pas envisageable de s’arrêter là ». Loire nature voit donc le jour en 1993 (voir encart). Il constitue l’un des plus gros programmes de restauration d’un fleuve en France.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Aménagement - Gouvernance

Gouvernance

 

En ancien français, gouverne et gouvernement se référaient à l’action de piloter au moyen du gouvernail d’un navire. En 1475, Sir John Fortescue publie The governance of England. L’auteur y vantait la monarchie anglaise, où le roi obtient le consentement du peuple sur les lois, ce qui l’oppose à la monarchie française, proche, à ses yeux, de la tyrannie. Ainsi, décrivant le pouvoir, il ne s’agissait pas seulement de désigner le titulaire du gouvernement, mais le processus de consentement à la loi.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Des mots pour le dire

Les navettes, les voies, le droit

 

Quelles sont ces voies ?
Tout est indiqué dans la loi, celle du 3 janvier 1991*. Il s’agit des routes nationales, départementales et communales, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation des véhicules à moteur.
- Les trois premières font partie du domaine public de l’État, du département ou de la commune, leur statut d’ouverture au public est inaliénable. Seules des questions de sécurité ou d’ordre public peuvent justifier leur fermeture.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

Complexe ! Il fallait pourtant faire simple

 

Trois millions de personnes, habitant quatorze bassins de vie, peuvent rejoindre les sommets de la grande crête des Vosges en moins de deux heures. Il n’existe aucune sorte de limitation ou interdiction d’accès pour les véhicules. Le Parc naturel régional des ballons des Vosges s’est donc lancé un défi : convaincre le public de ne pas se déplacer en voiture mais d’utiliser les transports en commun. Une navette a été mise en place. Dix cars sont mis à la disposition du public.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

L’auto, stop !

 

Le public est prêt. Sans doute plus prêt que ne le croient les décideurs techniques, ou élus, à renoncer à la voiture. L’expérience des sites qui ont fait reculer les voitures le montre assez
sûrement. En 1989, quand parmi les solutions envisagées, l’hypothèse de faire reculer le stationnement de la pointe

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

L’authentique, c’est très technique

 

L’alchimie opère naturellement. Au coude à coude, les trois grands gaillards de chevaux de Mérens tirent leur attelage lourdement chargé de huit personnes. Le cocher gère avec calme la croisée d’un cycliste qui descend le massif, tandis que les touristes, installés dans la nacelle, abondent en joyeux commentaires. Mais ils reprennent vite leur silence… attentifs à nouveau à l’esprit du paysage.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

La pérennité du transport collectif

 

3 500 véhicules par jour en moyenne, et
des pointes jusqu’à cinq mille !
Comme la Vallée Étroite, la Vallée de la Clarée fait l’objet d’une forte attractivité. Aussi, fin 2002, constatant les importantes difficultés de
circulation, le parcage illicite, la saturation et la dégradation globale du site, le Conseil général des Hautes-Alpes1 offre aux visiteurs la possibilité d’emprunter des navettes entre Névache et le lieu-dit Laval (dix kilomètres, trente minutes). Cette expérimentation s’accompagne d’une réglementation de l’accès au site pour les véhicules à moteur.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

Moins de voitures dans la nature

 

Or, aujourd’hui les espaces naturels empruntent le pas. Le mouvement est amorcé : « la Victorine », petite navette, permet d’accéder à Sainte-Victoire pour randonner. De Sainte-Maxime à Saint-Tropez, en période estivale, il est plus rapide « d’adopter » le bateau collectif. À Cassis, un vaste réseau de parkings, au-dessus de la ville, est relayé par une navette permettant d’accéder aux Calanques. Dans les Pyrénées, depuis le parking de la Réserve naturelle de Néouvielle, la navette vous « porte » à 2 100 m d’altitude. À la pointe du Raz, le

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Le Dossier

Les Agences de l’eau sortent de l’apesanteur législative

 

Voté en avril 2005 au Sénat, puis en première lecture à l’Assemblée nationale en mai 2006, le projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques (Lema) poursuit son examen en deuxième lecture dès le début de la session d’automne. Conjugué avec d’autres textes de loi récents, il offre des ouvertures nouvelles et marque une inflexion nette dans les missions des Agences de l’eau.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Édito

Comment rendre fructueuse leur collaboration ?

 

Le gestionnaire soulève des questions transversales et nombreuses (trop, selon le chercheur). Il escompte des réponses concrètes et des solutions à court terme, alors que le pas de temps des travaux de recherche est bien plus long que celui qu’il viserait. Le scientifique voit dans ces questionnements une manne passionnante de nouvelles problématiques.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Études - Recherches