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Trame verte et bleue Sortons du cadre des aires protégées!

 

En matière de protection de la biodiversité, la France dispose d’une boîte à outils variée et efficace. Pourtant, de la réglementation à la contractualisation en passant par la maîtrise foncière, nous savons déjà qu’elle ne suffira pas à remplir nos engagements internationaux à stopper l’érosion de la biodiversité d’ici 2010.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Édito

Amortir les surcoûts de production avec Natura 2000

 

Est-il possible d’exploiter rentablement les produits forestiers issus de la réhabilitation d’une forêt alluviale d’intérêt communautaire ?
L’expérience menée en Franche-Comté montre qu’un contrat Natura 2000 peut permettre de financer les surcoûts liés à la mise en œuvre d’un débardage respectueux des habitats. Un contrat qui rapporte au bénéficiaire ? Reste à savoir dans quelles conditions.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Notre vin défend sa gestion naturelle »

 

Qu’est-ce qui motive une société privée à signer un contrat Natura 2000 ?

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Vices et vertus d’un contrat signé avec une entreprise

 

Il est rare, en France, que les contrats Natura 2000 soient conclus avec des sociétés privées. C’est

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’état de conservation pour orienter la gestion

 

L’état de conservation d’un habitat est une notion qui traduit l’effet des influences sur son bon fonctionnement, sa biocénose et sa pérennité. Dans chaque Docob, l’état de conservation doit être évalué à l’échelle du site Natura 2000. Pour les habitats forestiers, une réflexion vise à définir une méthode objective, simple et reproductible. Des indicateurs mesurent la structure et la composition de l’habitat et renseignent ainsi sur sa fonctionnalité et sur l’état de sa biocénose. Des critères relatifs aux atteintes subies par l’habitat dans le site sont également étudiés.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Les mesures agroenvironnementales sont-elles utiles à la biodiversité ?

 

Sur la partie alsacienne du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, l’activité agricole concerne plus de 300 exploitations orientées essentiellement vers la production de lait. Depuis une quinzaine d’années, des mesures agroenvironnementales visent à encourager l’agriculture de montagne et à préserver la biodiversité (MAET, mesures agroenvironnementales territorialisées depuis 2007). Aujourd’hui, 90 % des surfaces éligibles sont contractualisées.
Au-delà de cette réussite quantitative, le parc a voulu connaître l’efficacité de ces mesures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’exonération de taxe foncière n’est pas un argument décisif

 

Aux yeux des propriétaires, l’intérêt financier d’une charte Natura 2000 reste fortement limité. Sa mise en œuvre permet toutefois une sensibilisation des acteurs, et sa signature constitue un acte symbolique qui peut contribuer à une première prise de conscience. Cette conclusion synthétique sur l’intérêt de la charte Natura 2000, a été posée en Haute-Loire : un département pilote qui, en 2008, a expérimenté les modalités de mise en œuvre d’une charte, évalué son intérêt auprès des propriétaires puis cherché à connaître les moyens nécessaires pour gérer la procédure.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Europe, une approche diversifiée de Natura 2000

 

Le réseau Natura 2000 est constitué des zones spéciales de conservation (ZSC) issues de la directive Habitats de 1992 et des zones de protection spéciale (ZPS) issues de la directive Oiseaux de 1979. Chaque État membre est tenu de proposer les sites qui, sur son territoire, feront partie intégrante du réseau écologique européen. Un point d’étape nous amène alors à constater que la quasi-totalité des pays ont achevé cette phase de proposition. Ils s’inscrivent à présent dans le processus de désignation formelle des ZSC et de leur gestion.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Au risque d’éroder le climat de confiance

 

Natura 2000 ! L’ambition du réseau issu des directives Oiseaux et Habitats est d’identifier et de protéger un nombre significatif de sites représentant les habitats naturels et semi-naturels et les zones essentielles au maintien de la faune et de la flore en péril à l’échelle du continent européen. La mise en œuvre de mesures de conservation couvre entre 10 et 25 % de la superficie des États membres.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« En mer ? Phase expérimentale »

 

La spécificité du milieu marin nécessite d’adapter le dispositif Natura 2000 terrestre. L’absence du droit de propriété en mer par exemple rendait inapplicable la notion d’ayant-droit jusqu’à ce que la loi sur l’eau de 2006 ne permette d’étendre la contractualisation aux professionnels et utilisateurs d’espaces marins. On notera alors que la notion d’utilisateurs peut être collective, incluant les comités de pêche, prud’homies, syndicats conchylicoles, associations d’usagers… Une approche particulièrement intéressante, si l’on considère le rôle important joué par ces structures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Financement : le contrat global sur l’eau vient compléter Natura 2000 »

 

Avec une animation renforcée, des financements spécifiques pour les travaux et des modalités administratives relativement souples, le contrat global pour l’eau est venu compléter les dispositifs liés à Natura 2000 pour appliquer les actions prévues dans le Docob. Cet outil, proposé par l’agence de l’eau Seine-Normandie, permet aux collectivités et acteurs locaux d’agir pour la qualité de l’eau et la protection des milieux aquatiques.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nous attendons ce décret, mais... »

 

Bien sûr, il n’est pas question d’évaluer les incidences du moindre coup de pioche, cependant ce décret pourrait être nettement amélioré. Ainsi certaines activités impactantes ont été omises de la liste nationale. Les créations de sentiers de randonnées, de via ferrata, de voies d’escalade, les aménagements et la pratique de la spéléologie… pour ne citer qu’elles, ne seront pas systématiquement soumises à évaluation. Par ailleurs, la question des seuils financiers, notamment, pose problème.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Contreproductif »

 

Notre perception de ce nouveau décret Natura 2000 est plutôt sévère. Avec ce décret, le risque est grand de voir se développer une pratique « sauvage » de l’enduro. Le texte prévoit, par exemple, que toute manifestation sur un site Natura 2000 devra être précédée d’une évaluation des incidences, voire d’une étude d’impact. En ce qui concerne les motos et quads, aucun seuil n’est fixé, qu’il s’agisse d’une manifestation d’ampleur internationale ou d’une petite épreuve régionale, les mêmes obligations s’appliquent. Pour les petites associations, le coût est totalement disproportionné.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« On va vers toujours plus de contrôles »

 

Ce nouveau décret sur l’évaluation des incidences ajoute une couche aux divers contrôles et cadres déjà existants. Prenez l’exemple d’un propriétaire de forêt privée qui souhaite mettre en place un plan simple de gestion. Celui-ci doit être en conformité avec la loi et mentionner les zonages concernés dans son analyse des enjeux environnementaux. Il doit également prendre en compte un certain nombre d’obligations dans son programme de coupes et travaux.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Être ou ne pas être concerné

 

La directive européenne Habitat faune flore impose une évaluation préalable des incidences sur les habitats et espèces de tout projet conçu sur les sites Natura 2000. Or, jusqu’à présent en France, la transposition de ce texte ne concernait que certains travaux et pas les activités ou projets non soumis à autorisation ou approbation administrative. La loi du 1er août 2008 (art. 13) modifie le dispositif et doit se traduire prochainement par deux décrets.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Je suis vraiment en colère »

 

Commençons par une note positive. Globalement, comment va votre exploitation ?
Plutôt bien. Mieux en tout cas. Il y a sept ans, j’ai hérité d’une ferme à l’abandon située en zone Natura 2000. J’ai ouvert des milieux et j’ai installé un troupeau de moutons Suffolk. N’étant pas dans le contexte de la réforme de la Pac, je n’avais pas droit aux primes à l’hectare. Les aides MAET sont arrivées ensuite, je les attendais avec impatience, elles ont constitué une sacrée bouffée d’oxygène.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

La poupée russe administrative

 

Au départ, il y a les bruyères du plateau de Millevaches, immenses étendues de landes qui ont contribué à façonner l’image des hautes terres limousines : âpre et austère. Puis le scénario classique de la déprise agricole, qui s’est enclenché à partir des années 1930 : exode rural, boisement et spécialisation du système d’élevage, ici en production de broutards destinés à l’engraissement.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nos relations avec les agriculteurs ont changé »

 

Depuis 2008, le Parc naturel régional du Morvan propose aux exploitants de prairies sèches siliceuses d’opter pour une mesure agroenvironnementale territorialisée (MAET). Objectif : maintenir leurs prairies fleuries. Si cette mesure séduit le parc, c’est qu’à l’inverse des mesures précédentes qui s’intéressaient aux moyens mis en œuvre afin de reconquérir des milieux dégradés, il s’agit ici de contractualiser une obligation de résultat.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Contre l’incendie, un cadre réglementaire

 

La gestion du risque d’incendies de forêts dans les espaces naturels repose sur le code forestier et notamment sur les dispositions du titre II (défense et lutte contre l’incendie) du livre 3e (conservation et police des bois et forêts en général). Les préfets de départements peuvent édicter toutes mesures de nature à assurer la prévention des incendies de forêts, à faciliter la lutte contre ces incendies et à en limiter les conséquences.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

L’enquête Sangliers

 

En juin 2004, les 325 Réserves naturelles ont été sollicitées pour répondre à une enquête. Un premier constat s’impose : sur 116 réponses recueillies, 45 (soit 38,79 %) estiment avoir des problèmes avec les sangliers. Parmi ces réponses positives, les dégâts causés aux espaces agricoles sont cités en priorité (77 %), viennent ensuite les dégâts sur les habitats (60 %), cf. tableau 1.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Gestion patrimoniale

Californie

 

La problématique des incendies de Californie mérite une grande attention au niveau national, non seulement à cause des pertes (de biens et de vies) enregistrées, mais aussi parce que les stratégies de lutte contre les incendies, efficaces dans les autres États, ne conviennent généralement pas à la Californie. Ainsi, la compréhension des régimes de feu est indispensable pour la mise au point d’une politique de prévention et de protection efficace. Deux exemples illustrent ce propos : les forêts de l’Ouest des États-Unis et les maquis de Chaparral en Californie.
Régime des feux

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Vu ailleurs

À nouveau code, nouvelle codification

 

Est-il éco-responsable de publier un nouveau code des marchés publics tous les deux ans ? Visiblement, la question n’est pas posée puisque le nouveau, nouveau, nouveau code des marchés, version janvier 2006, et troisième du millénaire, est en cours de préparation. Ce texte entièrement refondu, assure la transposition de deux directives communautaires marchés publics et se donne pour objectif de lever les difficultés d’application de l’actuel code. Avec 186 articles, au lieu des 138 actuels, il va nécessiter un temps d’adaptation.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

Code des marchés publics et achat éco-responsable

 

L’article 14 du code des marchés publics.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

Police de la nature

 

Le constat est de longue date. Au fil des ans, les agents commissionnés se sont aperçus qu’ils assumaient de plus en plus de missions dans le domaine de l’environnement. De surcroît, celles-ci s’avéraient de plus en plus diversifiées. A contrario, concernant les effectifs et les moyens, la stabilité semblait la règle.
Ces faits se sont révélés particulièrement frappants en Haute-Savoie, un département caractérisé par son relief et la diversité de ses milieux naturels et soumis à une forte pression humaine.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Management - Métiers

L’arbre : de la grimpe à l’éducation

 

D’arbre en arbre, pendant onze jours et sans jamais toucher terre, des nomades du grand vert effectuent la traversée de Libercourt, une petite ville du Pas-de-Calais. Ce sentier arboré, ils l’ont nommé : « La rue du baron perché. » Autour de cette opération des bénévoles se mobilisent, les habitants apportent leur soutien quotidien… Nous sommes en mai 1998. Voilà à peine un an que l’association « Les cousins des bois, arbronomades » a vu le jour et c’est le premier événement grand public qu’elle organise.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

Le feu domestiqué

 

Le Pinail… pendant longtemps les habitants y exerçaient les droits d’usage1 : collecte de la bruyère à balai, pâturage, chasse, pêche… Et, afin de favoriser la repousse de jeunes bruyères, ajoncs nains et graminées appétentes pour le gibier et les troupeaux, les riverains mettaient régulièrement le feu. Ils reproduisaient les grands incendies naturels, éléments perturbateurs fondamentaux qui maintiennent les brandes2 et leur cortège de plantes associées.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Quinze ans d’expérimentation

 

Alors que l’incendie indésirable et subi est vécu comme une perturbation majeure des écosystèmes méditerranéens, le feu contrôlé n’a-t-il pas sa place comme outil de gestion des espaces naturels ? Oui, répondent les responsables catalans de la prévention et de la lutte contre les incendies de forêt, qui ont décidé d’appliquer une politique de brûlage dirigé. Ils sont convaincus que plus ils sont efficaces à éteindre les incendies, plus les incendies qu’ils laissent échapper seront puissants et sévères.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Port-Cros, dans la pratique

 

L’application du plan de DFCI sur l’île de Port-Cros a-t-elle été aisée ?
Passer de la théorie à la pratique n’est pas forcément aussi simple qu’il y paraît. Le plan de DFCI s’appuie sur un diagnostic très précis et une analyse rigoureuse des risques. Pour autant, si les principes fondamentaux de l’aménagement s’imposent de manière relativement peu flexible, le plan doit demeurer évolutif, à la marge, pour tenir compte de conditions environnementales, logistiques et sociales elles-mêmes sujettes à évolution.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Deux îles, deux stratégies

 

La végétation luxuriante de Port-Cros et de Porquerolles constitue un combustible de choix. On s’étonne alors : pourquoi, depuis plus de cent ans, ces deux îles méditerranéennes n’ont-elles pas (vraiment) brûlé ? Cette situation, exceptionnelle sur le littoral méditerranéen, peut-elle se pérenniser ?

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Les acteurs de la lutte

 

La lutte. L’organisation de la lutte contre l’incendie obéit à des schémas structurés reposant sur l’unicité de commandement et la centralisation de l’information. Elle s’inscrit dans le cadre de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

La faune face au feu

 

Face au feu, il n’existe pas de réponse type des animaux. Certains peuvent fuir avant même d’être atteints, ce qui suppose une bonne perception du danger et une locomotion rapide : seuls les oiseaux et quelques mammifères en sont capables. Cependant, l’observation directe montre rarement les mouvements de panique auxquels on pourrait s’attendre. Certains animaux peuvent gagner un refuge proche : terrier ou amas rocheux, mais la plupart des espèces, et notamment les invertébrés, restent passifs devant le feu.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Après le feu… le butor

 

Que ce soit à des fins cynégétiques ou de pâturage, les propriétaires et gestionnaires des marais à marisque utilisent souvent le brûlage dirigé comme mode de gestion. Considérant que l’impact réel du feu était mal évalué, la station biologique de la Tour du Valat en Camargue a, en 2003, initié diverses études destinées à connaître les effets du feu et ses interactions avec la diversité biologique.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Incendies et forêt : un équilibre précaire

 

Des forêts tropicales aux zones boréales, le feu fait partie du fonctionnement normal de nombreux écosystèmes. À l’état naturel, il contribue à la biodiversité en permettant la régénération des espèces pionnières et le maintien des espèces de milieux ouverts. Et, lorsque sur une longue période, la fréquence du feu est constante, un équilibre s’installe entre végétation et fréquence naturelle des incendies1. Ainsi, bien que le feu constitue une forte perturbation à l’échelle locale, il n’en est pas de même si l’on considère une échelle plus large.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Mauvais maître mais bon serviteur

 

Le feu a probablement été le premier outil utilisé par l’homme pour transformer les écosystèmes à son profit, pour se débarrasser des arbres qui empêchaient le pâturage des troupeaux et la mise en culture de la terre. C’était un allié, mais aussi un fléau lorsque de gigantesques incendies tarissaient pour plusieurs mois toutes les ressources naturelles.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

L’utilisation contrôlée du feu

 

Dans la forêt domaniale du Luberon (3 300 hectares), la richesse mais aussi la fragilité des espèces liées aux pelouses sèches de crêtes et plateaux calcaires nécessitent des interventions importantes et coûteuses. En effet, ces milieux proposent un cortège floristique très varié (orchidées, genêt de vilars…) et un grand nombre d’oiseaux.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Parler du feu sans souffler sur les braises

 

Sécheresse, vent… et comportements inconscients, sont autant de facteurs à considérer pour éviter l’incendie et sa propagation. Et, si l’on dit souvent : « Mieux vaut prévenir que guérir », le
proverbe est valable pour la gestion
des risques d’incendies. Aussi, une des priorités consiste à agir pour modifier les conduites individuelles et à trouver pour cela l’équilibre entre information, éducation et répression.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Le Dossier

Dans les forêts corses...

 

La vérité ? Rien n’est facile. Ce n’est pas aujourd’hui que l’Office national des forêts de Corse a pris conscience de ses responsabilités en matière de toponymie dans les forêts publiques. Comme tout organisme institutionnel, ce que l’on dit, ce que l’on écrit prend valeur de référence. Un panneau dans un lieu public, un nom sur un document d’aménagement officiel et aussitôt chacun s’accorde à penser que « c’est comme ça que l’on doit dire ».

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

Choisir de rétablir la toponymie

 

Vous avez beaucoup travaillé sur la toponymie, en quoi est-ce important ?

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

Recherche désespérément méthodes alternatives

 

Les espaces protégés participent à la connaissance et à la gestion des ongulés sauvages en organisant régulièrement des opérations de comptage. Les méthodes utilisées actuellement sont basées sur le principe du pointage suivant des protocoles mis au point à la fin des années 70 : le territoire est découpé en quartiers de comptages et prospecté de façon identique à chaque opération suivant un rythme annuel ou pluri-annuel.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Études - Recherches

Sécuriser les traversées de routes

 

Immanquablement, le gestionnaire qui souhaite ouvrir les milieux naturels au public se pose la question : comment minimiser le risque d’accident lors de traversées de routes par les randonneurs ? La difficulté prend corps, par exemple, lors de la réalisation d’un Plan départemental d’itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR) dont la compétence relève du Conseil général. En effet, certains circuits ne peuvent pas totalement exclure le passage à travers une zone de flux routier. Dans un tel cas, la réponse relève d’une méthodologie de travail.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Gestion patrimoniale