Articles archivés correspondant à votre recherche
1 - 5 résultats sur 12
Afficher 5 | 10 résultats par page

Les stations de ski, élément du caractère ?

 

Pour définir son caractère, le Parc national de la Vanoise a pris une option : ne pas se limiter au cœur du parc mais traiter l’ensemble du territoire. Un tel choix n’est pas sans conséquence. En effet, les plus grands domaines skiables d’Europe font partie de l’aire d’adhésion. Doit-on alors considérer qu’ils font partie du caractère du parc et qu’il faut les préserver de toute altération ? Probablement, non. La question cependant s’est vite avérée délicate.

Espaces naturels n°27 - juillet 2009

Le Dossier

Devant les tribunaux

 

Admettre qu’un lieu a du caractère peut permettre d’y appliquer des mesures réglementaires de protection ; l’objectif étant de préserver son intégrité contre d’éventuels projets de constructions ou contre diverses nuisances et pollutions. Les mesures de protection réglementaires sont nombreuses et variées1. En pratique, la question se pose de savoir comment convaincre l’administration (et en cas de contentieux, le juge) qu’un territoire possède un caractère remarquable et qu’à ce titre, il mérite d’être protégé.

Espaces naturels n°27 - juillet 2009

Le Dossier

Sites classés

 

Caractère. Cette notion, récurrente en droit français, n’est pas toujours définie. Le meilleur exemple en est la loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Ici, le législateur a utilisé le mot caractère dans le titre de la loi. Mais ce mot n’apparaît pas dans le corps du texte où une autre formulation a été adoptée.

Espaces naturels n°27 - juillet 2009

Le Dossier

Au cœur d’une question juridico-politique

 

L’arrêté du 23 février 2007 sur les principes fondamentaux applicables à tous les parcs nationaux stipule la nécessité d’identifier les principaux éléments constitutifs du caractère du parc national, même pour les parcs nationaux déjà créés.

Espaces naturels n°27 - juillet 2009

Le Dossier

Convenons de matérialiser l’immatériel

 

Sans doute fallait-il que l’expérience d’une rencontre avec l’île de Port-Cros fût forte pour susciter une tentative de définition de son caractère, au-delà de l’expression visible ou diffuse du paysage.
Le besoin de transcrire le caractère du lieu, d’en préciser les contours m’est ainsi apparu très vite et tout aussi vite s’est imposée la difficulté de saisir l’immatériel, de parler seul au nom de tous et pour des temps divers, voire de choisir la bonne échelle entre le caractère du lieu, le caractère des lieux, ou encore les caractères des lieux.

Espaces naturels n°27 - juillet 2009

Le Dossier