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Première application du principe de non-régression

 

Par une décision remarquée du 8 décembre 2017, Fédération Allier Nature, le Conseil d’État a eu l’occasion de faire une première application du principe de non-régression issu le la loi Biodiversité du 8 août 2016. Dans cette affaire, ont été annulées les dispositions du décret du 11 août 2016, réformant les études d’impact sur l’environnement, en ce qui concerne certains seuils applicables aux projets de pistes de course automobiles et d’équipements et aménagements associés susceptibles d’accueillir plus de 5 000 personnes.

Droit - Police de la nature
On trouve aussi le principe de non-régression dans le récent Code de l’environnement des Îles Loyauté, en Nouvelle-Calédonie.

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Convaincre au-delà d'un public de personnes engagées depuis toujours pour la biodiversité est une priorité.

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La protection de la nature a une histoire, partageons-la !

 

Sous le titre Les Français et la nature, pourquoi si peu d’amour ? Valérie Chansigaud, historienne de l’environnement, dresse un constat sans concession d’une situation qu’elle présente comme une exception française : nous autres Français, à la différence des pays anglo-saxons, avons un problème avec la nature, sa connaissance et sa protection. Elle appuie sa démonstration sur de nombreux exemples qui tendent à témoigner, historiquement, d’un moindre engagement des Français envers cette cause et d’un décalage de réalisations dans le temps.

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