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Le « Grenelle » à l’épreuve du temps

 

Le Grenelle de l’Environnement a suscité une dynamique et des espoirs inespérés en faveur de la biodiversité. Sa gouvernance fut inédite et novatrice, même si les gestionnaires d’espaces naturels ont été, à tort, laissés de côté. En quatre mois, les collèges Collectivités, Employeurs, État, ONG environnementales et Salariés ont, dans une ferveur inconnue jusqu’alors, élaboré 278 mesures touchant les politiques de l’énergie, des transports, des déchets, de l’agriculture et des espaces naturels.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Édito

Enfin… Harmoniser les polices de la nature

 

Les gestionnaires d’espaces naturels l’attendaient… Le 11 janvier dernier, l’ordonnance « portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’Environnement » est parue. Son but ? Mettre de la cohérence dans la vingtaine de polices que compte le code de l’Environnement.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Droit - Police de la nature

Quelle efficacité, les études d’incidences ?

 

En 2010, le Conservatoire du littoral reçoit une demande de tournage dans les dunes de la Slack dont il est propriétaire. Le scénario raconte l’histoire d’un marginal vivant dans le milieu dunaire.
Mais le site est classé Natura 2000, et l’autorisation suppose la réalisation préliminaire d’une étude d’incidences.
Aussi, après un rapprochement avec la Dreal Nord-Pas-de-Calais pour connaître la démarche à accomplir, une rencontre est organisée sur le terrain entre le réalisateur, le Conservatoire du littoral et Eden 62 (gestionnaire du site).

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Accueil - Fréquentation

Au risque de se perdre

 

En France, comme partout dans le monde, la forêt est reconnue comme un indicateur, même sommaire, de l’état de santé de la planète. La forêt représente également un enjeu économique, à la fois comme ressource industrielle et source d’énergie renouvelable.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Édito

Creative Commons, des contrats flexibles pour le droit d’auteur

 

Révolution du droit d’auteur ? Les licences Creative Commons permettent une libre diffusion des contenus culturels et institutionnels. Elles constituent un outil à la disposition des gestionnaires d’espaces naturels pour partager les données.
Tous types de contenus peuvent être diffusés : textes, photographies, films, images, graphiques, tableaux… Ces licences informent le public qu’il peut librement et gratuitement réutiliser ces contenus. En revanche, le droit français impose de respecter la paternité : le nom de l’auteur doit être cité (accompagné du sigle BY).

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Droit - Police de la nature