Articles archivés correspondant à votre recherche
1 - 4 résultats sur 4

La marque de fabrique des parcs naturels marins

 

Le Parc naturel marin d’Iroise a été créé il y a dix ans et, depuis, huit autres parcs ont vu le jour, en métropole et en outre-mer, en application de la stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées, adoptée en 2007. Le chemin parcouru est conséquent, avec plus de 185 000 km², soit 20 % du total des aires marines protégées, classés en parcs naturels marins. Le concept initial, innovant, a montré sa force.

Espaces naturels n°60 - octobre 2017

Édito
Thierry Canteri, directeur des parcs naturels marins, parcs nationaux et territoires de l'AFB

Des actes !

 

Que se passera-t-il le 2 février 2006 ?
Une fois par an, le monde est invité à réfléchir à l’importance des zones humides. Et si c’était l’occasion, pour chacun, de mettre ses actes en conformité avec ses propos ?

Espaces naturels n°13 - janvier 2006

Édito

Un nouveau contexte pour les données naturalistes

 

Désormais, les inventaires du patrimoine naturel seront plus aisés à mettre en œuvre mais aussi plus transparents. En effet, la collecte des données est maintenant encadrée par l’article L. 411-5 du code de l’environnement issu de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité (JO du 28/02/02). Celui-ci prévoit que « les dispositions de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l’exécution des travaux publics sont applicables à l’exécution des opérations nécessaires à la conduite de ces inventaires ».

Espaces naturels n°13 - janvier 2006

Droit - Police de la nature

Tout peut commencer

 

En 2002, deux lois respectivement intitulées « Corse » et « Démocratie de proximité » créaient deux nouvelles catégories de Réserves naturelles : les Réserves naturelles régionales (RNR) et les Réserves naturelles de la collectivité territoriale de Corse (RNC). Les Réserves naturelles volontaires (RNV) étaient supprimées tandis que subsistent les Réserves naturelles nationales (RNN). Le décret d’application, que l’on attendait impatiemment, est paru au Journal officiel du 19 mai 2005.

Espaces naturels n°13 - janvier 2006

Droit - Police de la nature