Articles archivés correspondant à votre recherche
1 - 4 résultats sur 4

Le procès-verbal, un outil pédagogique !

 

Depuis plusieurs années, l'Onema contribue à la formation des agents de la direction des routes du département de l'Hérault. Pourtant le premier contact, en juillet 2011, avait de quoi refroidir : les services départementaux de l'Onema de l'Hérault et du Tarn intervenaient pour constater une infraction de remblaiement d'une zone humide de type tourbière à la Salvetat-sur-Agoût avec destruction des habitats d'espèces protégées (Drosera roduntifolia).

Espaces naturels n°52 - octobre 2015

Droit - Police de la nature

Drosera rotundifolia était présente sur le site du remblaiement à la Salvetat-sur-Agoût. © Onema

Une agence pour aller plus loin

 

Espaces naturels n°52 - octobre 2015

L'entretien
Annabelle Jaeger

Creative Commons, des contrats flexibles pour le droit d’auteur

 

Révolution du droit d’auteur ? Les licences Creative Commons permettent une libre diffusion des contenus culturels et institutionnels. Elles constituent un outil à la disposition des gestionnaires d’espaces naturels pour partager les données.
Tous types de contenus peuvent être diffusés : textes, photographies, films, images, graphiques, tableaux… Ces licences informent le public qu’il peut librement et gratuitement réutiliser ces contenus. En revanche, le droit français impose de respecter la paternité : le nom de l’auteur doit être cité (accompagné du sigle BY).

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Droit - Police de la nature

« Notre engagement auprès des gestionnaires doit être déterminant pour leur projet. »

 

Après dix ans d’existence, la Fondation du patrimoine a élargi son activité à la sauvegarde du patrimoine naturel. Un progrès ?

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

L'entretien