Préjudice environnemental : un nouvel outil juridique mais…
En 2004, le droit européen donnait un cadre juridique à la responsabilité environnementale. Fondé sur le principe « pollueur payeur », celui-ci a joué un rôle précurseur en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.
Cette philosophie a porté ses fruits. Le droit français a peu à peu intégré ces évolutions.
Espaces naturels n°24 - octobre 2008
Évaluer la valeur économique de la qualité environnementale
Une baguette ou un pain de campagne ? Tout bon gestionnaire (du panier de la ménagère ou d’espaces naturels) se pose la question des avantages que génèrent les dépenses qu’il engage. C’est ainsi qu’il oriente ses choix.
Espaces naturels n°24 - octobre 2008
L’organisation des aires protégées
La détermination d’espaces naturels aux fins de leur protection est universellement partagée, et ce depuis le tout début du 20e siècle : le droit de l’environnement révèle là l’une des caractéristiques d’un droit commun aux différents systèmes de protection et de préservation de la diversité biologique. On observe d’ailleurs que le droit international et les droits communautaires régionaux et sous-régionaux ont été fondamentaux pour la consécration des « zones protégées ».
Espaces naturels n°23 - juillet 2008
Le pari de la Tour du Valat
Le projet débute en 2003, la Tour du Valat propose aux villageois d’un hameau de Camargue (550 habitants) de cogérer un marais dont elle est propriétaire. Seul cadre imposé : les activités développées doivent respecter les enjeux environnementaux et privilégier le multi-usage. En accédant à cet espace naturel auparavant fermé, les villageois pourront en bénéficier pour leurs loisirs comme pour l’exploitation des ressources. Un processus associant propriétaire, villageois, scientifiques et acteurs locaux (éleveurs, chasseurs…) doit permettre de définir les objectifs de gestion du site.
Espaces naturels n°23 - juillet 2008
