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Enfin… Harmoniser les polices de la nature

 

Les gestionnaires d’espaces naturels l’attendaient… Le 11 janvier dernier, l’ordonnance « portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’Environnement » est parue. Son but ? Mettre de la cohérence dans la vingtaine de polices que compte le code de l’Environnement.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Droit - Police de la nature

Expatrié pour servir la nature

 

Il avait 25 ans, une solide formation en gestion de l’environnement, quelques économies… Mais pas de travail. François Chazel décide alors de quitter la France et de partir pour l’Écosse. Ne parle-t-il pas un bon anglais scolaire ? Pendant plusieurs mois, il bat la campagne écossaise. Et c’est à Newtonmore, dans une auberge de jeunesse, qu’il rencontre sa chance. Un homme l’oriente vers la Réserve naturelle de Creag Meagaidh. Là, on lui offre le logement ; juste le logement ; en compensation du travail accompli.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

L'entretien

Le Point sur les dates

 

La chasse ! Tous les gestionnaires d’espaces naturels sont confrontés à cette activité.
Les dates d’ouverture et de fermeture s’avèrent différentes selon les territoires et les espèces.
La compétence revient tantôt aux préfets tantôt au ministre…
Il est difficile pour un non-spécialiste d’avoir une bonne lisibilité de la réglementation.
Un tableau, élaboré par Maxime Vignaud (ONCFS, direction de la police), propose une synthèse des textes applicables.

Espaces naturels n°35 - juillet 2011

Droit - Police de la nature

Il y a deux ans, une fuite d’hydrocarbures en Crau

 

Le 7 août 2009, au cœur de la Réserve naturelle nationale des coussouls de Crau (Bouches-du-Rhône), une fuite d’hydrocarbures libérait 4 700 m3 de pétrole et polluait plus de 74 000 tonnes de terres. Quelle a été la réaction à court terme ?

Espaces naturels n°35 - juillet 2011

L'entretien

Il est obligatoire 1

 

Après l'accident d'AZF à Toulouse, les pouvoirs publics ont rendu obligatoire, pour tous les employeurs, un document unique d'évaluation des risques professionnels2. Ce document, élaboré par l'entreprise, ne se limite pas à un inventaire des risques encourus par les salariés. Le législateur a souhaité qu'il suscite une prise de conscience des conditions réelles dans lesquelles est effectué le travail. Anticipant les risques, le document unique doit déterminer des modes opératoires pour renforcer la vigilance générale à certains moments clés.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Droit - Police de la nature