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À nouveau code, nouvelle codification

 

Est-il éco-responsable de publier un nouveau code des marchés publics tous les deux ans ? Visiblement, la question n’est pas posée puisque le nouveau, nouveau, nouveau code des marchés, version janvier 2006, et troisième du millénaire, est en cours de préparation. Ce texte entièrement refondu, assure la transposition de deux directives communautaires marchés publics et se donne pour objectif de lever les difficultés d’application de l’actuel code. Avec 186 articles, au lieu des 138 actuels, il va nécessiter un temps d’adaptation.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

Choisir de rétablir la toponymie

 

Vous avez beaucoup travaillé sur la toponymie, en quoi est-ce important ?

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

Dans les forêts corses...

 

La vérité ? Rien n’est facile. Ce n’est pas aujourd’hui que l’Office national des forêts de Corse a pris conscience de ses responsabilités en matière de toponymie dans les forêts publiques. Comme tout organisme institutionnel, ce que l’on dit, ce que l’on écrit prend valeur de référence. Un panneau dans un lieu public, un nom sur un document d’aménagement officiel et aussitôt chacun s’accorde à penser que « c’est comme ça que l’on doit dire ».

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

L’arbre : de la grimpe à l’éducation

 

D’arbre en arbre, pendant onze jours et sans jamais toucher terre, des nomades du grand vert effectuent la traversée de Libercourt, une petite ville du Pas-de-Calais. Ce sentier arboré, ils l’ont nommé : « La rue du baron perché. » Autour de cette opération des bénévoles se mobilisent, les habitants apportent leur soutien quotidien… Nous sommes en mai 1998. Voilà à peine un an que l’association « Les cousins des bois, arbronomades » a vu le jour et c’est le premier événement grand public qu’elle organise.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Pédagogie - Animation

Police de la nature

 

Le constat est de longue date. Au fil des ans, les agents commissionnés se sont aperçus qu’ils assumaient de plus en plus de missions dans le domaine de l’environnement. De surcroît, celles-ci s’avéraient de plus en plus diversifiées. A contrario, concernant les effectifs et les moyens, la stabilité semblait la règle.
Ces faits se sont révélés particulièrement frappants en Haute-Savoie, un département caractérisé par son relief et la diversité de ses milieux naturels et soumis à une forte pression humaine.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Management - Métiers

Code des marchés publics et achat éco-responsable

 

L’article 14 du code des marchés publics.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

L’environnement en sursis

 

En juillet 2004, la Commission européenne adoptait une proposition visant à renforcer la politique de développement rural de l’Union et à en simplifier considérablement la mise en œuvre. Elle fait écho à la demande sociale qui privilégie l’environnement, la sécurité et la qualité des aliments.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Management - Métiers

Gérer les droits photos avec ses salariés

 

Photos prises pendant le service
Le régime diffère selon que l’auteur est fonctionnaire ou titulaire d’un contrat de droit privé. En effet, si l’auteur est fonctionnaire et que les photographies sont prises dans l’exercice de sa mission, les droits d’exploitation (et non les droits patrimoniaux) sont entièrement dévolus à l’administration.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Pour être protégée par la loi et engendrer des droits d’auteur, une photographie doit être une création de « forme originale ». Mais la notion de « forme originale » étant habituellement définie comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur », cela signifie, concrètement, que la plupart des photographies réalisées par des êtres humains seront protégées.
Propriétaire de son œuvre, l’auteur en a la maîtrise et l’exploitation. Il peut faire valoir deux catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Utiliser une photo combien ça coûte ?
Le montant des droits de reproduction est lié à la notoriété de l’auteur. Le droit de reproduction est calculé pour chaque utilisation de la photographie concernée.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

Prenons-en de la graine

 

Ils sont penchés sur les talus, ils sont nombreux. Accroupis au ras du sol, leurs doigts agiles écartent les herbes. Huit semaines durant, ils reviennent, pas toujours les mêmes mais toujours aussi assidus… Ils ramassent des graines. Drôle d’idée !
Ceux qui œuvrent ainsi sur les pelouses de l’Audomarois sont tous des bénévoles de l’association « Les Blongios, la nature en chantiers ». Le sens de leur travail s’intitule « renaturation ».

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Pédagogie - Animation

Les touristes, auxiliaires de la science

 

Comment motiver ? Sensibiliser ? Comment convaincre ? Le réflexe immédiat est d’argumenter, d’user de la logique et de la parole… de s’adresser au cerveau supérieur : le cortex. Est-ce vraiment pertinent ?

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Pédagogie - Animation

Quel avenir pour les Parcs ?

 

Réunis en séminaire national3, les gestionnaires des Parcs se sont interrogés sur la place conférée aux espaces naturels dans les réformes européennes. Ils ont constaté qu’il n’existe pas de politique européenne spécifique aux milieux naturels et que, pour réaliser leurs actions, ils doivent « piocher » dans les différentes politiques sectorielles. La politique de développement rural étant fondamentale pour l’environnement et pour la préservation de la biodiversité, il semble nécessaire de défendre une approche territoriale dépassant le seul secteur agricole.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Management - Métiers

Cap gypaète

 

Quel impact cette action a-t-elle eu sur le public cible ? Qu’a-t-il retenu de notre message ? Avons-nous permis une modification des comportements ?

Pédagogie - Animation

Et si c’était à refaire ?

 

Vous travailleriez encore avec une structure extérieure pour mettre en place un simple QCM ?
Philippe Serre : J’y vois tous les avantages. Le laboratoire de psychologie sociale de Montpellier nous a accompagnés dans la méthode, il nous a guidés pour l’élaboration du questionnaire. Il nous a également permis d’exploiter rapidement les 350 enquêtes parce qu’il disposait d’un logiciel de dépouillement.

Pédagogie - Animation

Un événement, ça parle énormément...

 

Ce raid alpages ménageait rencontres et débats entre les acteurs économiques, culturels et politiques des vallées traversées. Le scénario se déroulait au rythme de la marche, en plusieurs actes : impromptus théâtraux, musicaux (accordéon, violon et tronçonneuses…). La tomme d’Abondance, le Reblochon, le Chevrotin et les vins de Savoie alimentaient les haltes festives. Félicie, Lily et Nénette, trois élégantes mules, faisaient figure d’ambassadrices.

Management - Métiers

une question de survie

 

Le compromis de Luxembourg, du 26 juin 2003, instaure de nouvelles règles 1 pour une Politique agricole commune. S’agissant du premier pilier (organisation des marchés), les modalités de financement du secteur agricole sont profondément modifiées. Contrairement au système actuel, les aides ne seront que partiellement liées au type de production. La plupart des paiements directs seront donc forfaitisés et remplacés par un Droit à paiement unique à l’exploitation (DPUE) dont les modalités de mise en œuvre sont définies par chaque pays membre.

Management - Métiers

L’obligation générale de sécurité

 

Depuis la loi du 31 décembre 1991 (reprise par l’article L.230-2 du code du Travail), les employeurs ont l’obligation de s’engager dans une démarche de sécurité globale à l’égard de leurs salariés. La jurisprudence a graduellement amplifié cette exigence. Aujourd’hui, au-delà de simples moyens et objectifs, elle a constitué une obligation de résultat 1. Pour synthétiser : l’employeur doit tout faire pour atteindre le zéro accident doublé d’un zéro maladie professionnelle (et il a un grand intérêt à les atteindre !).

Droit - Police de la nature

Choisir de mettre en place un chantier d’insertion

 

La mise en place de chantiers d’insertion dans les espaces naturels semble aller de soi. En effet, une telle décision relève d’une démarche de développement durable puisque les trois grands axes du concept sont pris en compte : environnement, social, économique.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Pédagogie - Animation

« J’éprouve une certaine fierté à participer à l’aménagement des sites »

 

Comment êtes-vous arrivé à « Espaces », association d’insertion par l’écologie urbaine ?
C’est simple : par le biais du foyer d’insertion où je logeais depuis peu. Le médecin qui y intervenait connaissait « Espaces ». J’avais aussi vu une affiche qui parlait de l’association. Avant je vivais dans la rue et je n’avais pas accès à ces informations.
Connaissiez-vous les chantiers d’insertion, auparavant ?
J’en avais entendu parler mais je n’y avais jamais participé. J’en connaissais un peu le principe.
Aviez-vous déjà travaillé en espaces naturels ?

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Pédagogie - Animation

Les écoles éco - citoyennes

 

Cinquante écoles, deux cents classes (autant d’instituteurs), cinq mille enfants, sans omettre les dix mille parents, adhèrent aux écoles éco-citoyennes… Mais quelle erreur de s’arrêter aux chiffres : le programme « écoles éco-citoyennes » vise, avant tout, à donner des clefs aux enfants afin qu’ils comprennent les enjeux du développement durable et qu’ils y participent.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Pédagogie - Animation

Il est obligatoire 1

 

Après l'accident d'AZF à Toulouse, les pouvoirs publics ont rendu obligatoire, pour tous les employeurs, un document unique d'évaluation des risques professionnels2. Ce document, élaboré par l'entreprise, ne se limite pas à un inventaire des risques encourus par les salariés. Le législateur a souhaité qu'il suscite une prise de conscience des conditions réelles dans lesquelles est effectué le travail. Anticipant les risques, le document unique doit déterminer des modes opératoires pour renforcer la vigilance générale à certains moments clés.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Droit - Police de la nature

Associer tous les agents pour modifier les cultures

 

Appliquons pour nous-même ce que nous voulons faire faire aux autres. Cette devise pourrait être celle de Christian Gand lorsque, en 2002, il lance l’idée d’une démarche d’écogestion à l’échelle de la Diren Haute-Normandie.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Management - Métiers

Choisir l’apnée

 

Plus souple que la plongée en scaphandre, l’apnée s’appuie sur les capacités physiques d’adaptation de l’Homme. Rien d’étonnant à ce que l’utilisation de cette technique se multiplie dans divers secteurs professionnels. Il en est ainsi en aquaculture, pour le contrôle visuel de l’état des filets des cages d’élevage de poissons en mer, le ramassage des poissons morts.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Management - Métiers

Le phytosociologue est-il utile?

 

Pouvez-vous nous éclairer sur le contenu de la phytosociologie ?

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Management - Métiers