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Code des marchés publics et achat éco-responsable

 

L’article 14 du code des marchés publics.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

À nouveau code, nouvelle codification

 

Est-il éco-responsable de publier un nouveau code des marchés publics tous les deux ans ? Visiblement, la question n’est pas posée puisque le nouveau, nouveau, nouveau code des marchés, version janvier 2006, et troisième du millénaire, est en cours de préparation. Ce texte entièrement refondu, assure la transposition de deux directives communautaires marchés publics et se donne pour objectif de lever les difficultés d’application de l’actuel code. Avec 186 articles, au lieu des 138 actuels, il va nécessiter un temps d’adaptation.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Droit - Police de la nature

Impact sur l’environnement

 

Pourquoi mettre des éoliennes en mer ? Tout d’abord, il y a du vent et moins de turbulences qu’à terre… D’aucuns projettent même de coupler ces implantations avec des récifs artificiels, développant ainsi de véritables fermes marines qui contribueraient à enrichir le milieu halieutique et fourniraient une ressource facile à pêcher pour les populations côtières…
Chant des sirènes
ou réalité ?

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Gestion patrimoniale

Chasseurs et gestionnaires collaborent

 

Depuis les années 70, le marais Vernier a subi une mutation agricole profonde, affectant ses différentes zones de façon contrastée. Au nord, les terres les plus riches font l’objet d’une intensification agricole. Au sud, la déprise agricole touche les terrains plus humides qui s’enfrichent et offrent ainsi de nouveaux refuges pour les sangliers.

Espaces naturels n°12 - octobre 2005

Gestion patrimoniale

L’écorçage

 

Entre 1989 et 1993, dans la Réserve naturelle du Ravin de Valbois, huit hectares fortement enfrichés ont été réouverts. La gestion de l’espace s’est alors effectuée par le biais d’un pâturage, des chamois participant à l’abroutissement des arbustes. Cependant, chaque automne, une recoupe manuelle des rejets de souche restait indispensable. Au bout de plusieurs années, les souches étaient affaiblies (rejets entre 10 et 70 cm comparés aux 100 à 200 cm de la première année), mais non dépérissantes.

Espaces naturels n°6 - avril 2004

Gestion patrimoniale