Articles archivés correspondant à votre recherche
1 - 8 résultats sur 8
Afficher 5 résultats par page

Creative Commons, des contrats flexibles pour le droit d’auteur

 

Révolution du droit d’auteur ? Les licences Creative Commons permettent une libre diffusion des contenus culturels et institutionnels. Elles constituent un outil à la disposition des gestionnaires d’espaces naturels pour partager les données.
Tous types de contenus peuvent être diffusés : textes, photographies, films, images, graphiques, tableaux… Ces licences informent le public qu’il peut librement et gratuitement réutiliser ces contenus. En revanche, le droit français impose de respecter la paternité : le nom de l’auteur doit être cité (accompagné du sigle BY).

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Droit - Police de la nature

Quand tombent les clôtures

 

Quelques jours après le début de la révolution du 14 janvier, les réseaux sociaux sur internet restent très actifs. Un bon quart de la population guette et échange les nouvelles. Le débit des informations s’avère impressionnant. Dans mon groupe d’amis, quelques-uns impliqués dans la protection de la nature relayent un message alarmant du conservateur du Parc national du Chaambi : les clôtures ont été détruites et les troupeaux des agriculteurs locaux sont à nouveau dans le parc… Vandalisme ! Lui-même est prié de dégager.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Vu ailleurs

Police de la nature

 

Pour le grand public, l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, c’était le garde-chasse, ennemi juré du braconnier. Aujourd’hui, le statut de cette profession a grandement évolué et les gardes-chasses sont devenus des techniciens et des agents techniques de l’environnement, au même titre que les personnels des parcs nationaux et du Conseil supérieur de la pêche. L’Office de la chasse, établissement public relevant du ministère de l’Écologie et du développement durable, se consacre à trois grandes activités :

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Droit - Police de la nature

Les Contrats d’objectifs

 

Les contrats d’objectifs concernent les administrations et les établissements sous tutelle d’État. Fin 2001, 38 % de ces établissements avaient contractualisé leurs relations avec l’État et cette pratique tend encore à se généraliser.
Effectivement elle comporte nombre d’avantages parmi lesquels un meilleur pilotage de l’action publique en toute transparence.
Le principe général consiste à encadrer la plus grande autonomie de gestion qui sera accordée en 2006 aux établissements de l’État par la loi d’orientation et de finance (la LOLF).

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Droit - Police de la nature

La Suède dispose d’une base de données naturalistes

 

Comment partager de manière efficace et rapide les données ornithologiques collectées sur le territoire suédois ? Comment être au courant des informations naturalistes les plus récentes ? Habité par ces questions, Johan Nilsson, lui-même ornithologue, imagine de développer une base de données sur le web que tout observateur pourrait renseigner. Dans un premier temps, il développe seul l’application puis, très vite, collabore avec le Club 3001. Mais le projet intéresse rapidement l’Agence suédoise pour la conservation de l’environnement.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Vu ailleurs

Jumelages gagnants à nos frontières

 

Ballons des Vosges et Forêt noire
Dérangé dans les Vosges, le Grand tétras s’épanouit en Forêt noire

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Vu ailleurs

La loi sport

 

Les points obscurs tout d’abord. Notons tout de go l’absence de définition des sports de nature. VVT ? Chasse ? Moto ? Les sports motorisés sont-ils inclus dans le périmètre de cette législation ? Le différentiel d’impact de ces diverses activités sur l’environnement mériterait qu’on les caractérise ; d’autant plus dans un climat social où les fédérations nationales de pêche et de chasse revendiquent le statut de sport .

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Droit - Police de la nature

“Oui à la concertation”

 

Vous participez à la Commission nationale de concertation. Après un an de travail, quel est votre état d’esprit ?
Le rôle de cette Commission est d’envisager le contenu des futurs décrets concernant la loi sport. Cependant, la composition de la Commission est très intéressante. Le fait de réunir utilisateurs et gestionnaires de la nature permet de désamorcer les conflits latents.
Sur ce point, mon état d’esprit est très positif. Je pense que cette Commission nationale est parvenue à être un lieu de discussion et de négociation. C’est
beaucoup.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Droit - Police de la nature