Révolution du droit d’auteur ? Les licences Creative Commons permettent une libre diffusion des contenus culturels et institutionnels. Elles constituent un outil à la disposition des gestionnaires d’espaces naturels pour partager les données.
Tous types de contenus peuvent être diffusés : textes, photographies, films, images, graphiques, tableaux… Ces licences informent le public qu’il peut librement et gratuitement réutiliser ces contenus. En revanche, le droit français impose de respecter la paternité : le nom de l’auteur doit être cité (accompagné du sigle BY).

Adaptation au droit français. Les licences Creative Commons ont donc fait l’objet d’une adaptation spécifique au droit d’auteur français, en en renversant les principes : le droit d’interdire (droit exclusif de l’auteur) est exercé de manière à permettre un libre partage.
L’utilisateur de ces licences dispose de plusieurs options spécifiant les conditions à appliquer pour cette réutilisation.
• L’option Share-Alike (sigle SA) ou partage à l’identique, impose au public de placer lui aussi les contenus sous licence Creative Commons s’il décide de les rediffuser. Cette option garantit que les contenus resteront libres.
• L’option Non-Commercial (sigle NC) interdit une réutilisation commerciale. Un centre culturel, une institution publique ou une ONG pourra ainsi librement réutiliser les contenus. Une société commerciale devra en revanche demander l’autorisation, celle-ci pouvant être donnée en contrepartie du versement d’une somme d’argent.
• L’option pas de modification des contenus ou Non-Derivative (sigle ND) définit que les contenus pourront être librement réutilisés et diffusés par le public, à condition qu’aucune modification ne soit apportée.
In fine, l’utilisateur peut choisir entre l’une des six licences Creative Commons combinant ces différentes options.

Placer le logo. Pour utiliser ces licences, il suffit de placer le logo ou le sigle correspondant à la licence choisie sur la publication1. Ces logos sont disponibles à l’adresse du site Creative Commons (cf. en savoir plus). Sur un site internet, le logo Creative Commons est généralement placé en pied de page, comme sur www.wikipedia.org.
Sur un journal, il pourra être mentionné dans l’ours, l’objectif étant d’informer le public sur la liberté de réutilisation.
Le système Creative Commons permet à l’avance aux titulaires de droits de choisir et d’exprimer simplement les conditions d’utilisation de leurs œuvres et, aux utilisateurs, de ne pas avoir à négocier systématiquement une autorisation avant toute utilisation.