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Que disent les vases ?

 

La France compte plus de 500 000 étangs dont l’essentiel se regroupe sur trois pôles : Brenne, Dombes et Sologne. Espaces de récréation et de loisirs, lieux de reproduction pour de nombreuses espèces animales, les étangs constituent des écosystèmes à part entière qui contribuent au maintien de la biodiversité sous toutes ses formes. Ils portent également une dimension économique, souvent liée à l’élevage et la production de produits halieutiques. Pourtant, qu’ils soient naturels ou d’origine anthropique, ils sont peu étudiés par les scientifiques.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Études - Recherches
DynEtang étudie les étangs de la Brenne (36). © Z. Renata et A. Haouchine

DynEtang étudie les étangs de la Brenne (36). © Z. Renata et A. Haouchine

Contrôles en mer : qui fait quoi ?

 

En mer, plusieurs polices doivent être mises en oeuvre et coordonnées, au regard des objectifs fixés par les politiques environnementales, notamment les polices au titre du Code de l’environnement et les polices connexes des usages en mer.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Droit - Police de la nature
Contrôle d'un fileyeur au petit jour dans la baie de Douarnenez - Parc naturel marin d'Iroise. © Fabien Boileau - Agence française pour la biodiversité

Contrôle d'un fileyeur au petit jour dans la baie de Douarnenez - Parc naturel marin d'Iroise. © Fabien Boileau - Agence française pour la biodiversité

Contrôles dans le Parc naturel marin d'Iroise

 

Quels sont les objectifs d’un contrôle en mer et comment le prépare-t-on ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Droit - Police de la nature
Gaelig Batail, adjoint opérations au directeur délégué du Parc naturel marin (PNM) d’Iroise (PNMI).

Gaelig Batail, adjoint opérations au directeur délégué du Parc naturel marin (PNM) d’Iroise (PNMI).

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Pour être protégée par la loi et engendrer des droits d’auteur, une photographie doit être une création de « forme originale ». Mais la notion de « forme originale » étant habituellement définie comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur », cela signifie, concrètement, que la plupart des photographies réalisées par des êtres humains seront protégées.
Propriétaire de son œuvre, l’auteur en a la maîtrise et l’exploitation. Il peut faire valoir deux catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Utiliser une photo combien ça coûte ?
Le montant des droits de reproduction est lié à la notoriété de l’auteur. Le droit de reproduction est calculé pour chaque utilisation de la photographie concernée.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

Fonctionnalité écologique des milieux naturels

 

Créée il y a 7 500 ans par l’élévation du niveau des mers (+ 120 mètres par rapport au niveau marin de la dernière époque glaciaire), la baie du Mont-Saint-Michel a évolué au rythme d’un processus sédimentaire toujours actif qui permet des dépôts actuels de près de 1,5 millions de mètres cubes de tangues 1 et de sables fins. À la périphérie de la baie, les tangues se couvrent d’une végétation de plantes résistantes au sel (les halophytes 2) formant des marais salés dont la progression est estimée à 25-30 hectares par an.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Études - Recherches

Gérer les droits photos avec ses salariés

 

Photos prises pendant le service
Le régime diffère selon que l’auteur est fonctionnaire ou titulaire d’un contrat de droit privé. En effet, si l’auteur est fonctionnaire et que les photographies sont prises dans l’exercice de sa mission, les droits d’exploitation (et non les droits patrimoniaux) sont entièrement dévolus à l’administration.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature