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Police de l’environnement : des prérogatives renforcées

 

Depuis juillet 2013, les inspecteurs de l’environnement et les autres agents chargés de protéger l’environnement disposent de prérogatives de Police judiciaire (PJ) étendues pour rechercher et constater les infractions environnementales. La création de l’OFB, en 2020, constitue une nouvelle étape dans la montée en puissance du droit pénal environnemental accompagnant la prise de conscience sociétale de l’importance des enjeux environnementaux.

Droit - Police de la nature
Prélèvement ADN d'un ouistiti lors d'une saisie.© Thierry Josse - OFB

Prélèvement ADN d'un ouistiti lors d'une saisie.© Thierry Josse - OFB

« Nous avons mis en place un plan d’action sur dix ans »

 

Comment avez-vous appris l’existence
du dispositif local d’accompagnement ?
La fédération des Conservatoires d’espaces naturels nous a alertés, il y a deux ans. À cette époque, nous étions particulièrement préoccupés par la pérennisation des six emplois jeunes, nous étions donc réceptifs. En parallèle, nous avions été contactés par le Comité de bassin de l’emploi chargé de la mise en œuvre du dispo-sitif. Nous avons donc pris rendez-vous… sans savoir très bien ce que nous pouvions attendre.
Que vous proposait-on ?

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Management - Métiers

L’outrage à agent

 

Espaces forestiers, dernier refuge de liberté… Urbains ou néoruraux cherchent à fuir les contraintes administratives et réglementaires inhérentes aux modes de vie contemporains. L’espace naturel apparaît alors comme une terre vierge où tout serait permis puisque « la nature est à tout le monde ». À leur grande surprise, ces populations découvrent que loin d’être inappropriés, ces espaces font l’objet d’une propriété privée, jalouse de ses droits, et d’une réglementation protectrice d’autant plus « inacceptable » qu’elle est dirigée à l’encontre de ses aspirations d’aventure1.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Droit - Police de la nature

Gouvernance

 

En ancien français, gouverne et gouvernement se référaient à l’action de piloter au moyen du gouvernail d’un navire. En 1475, Sir John Fortescue publie The governance of England. L’auteur y vantait la monarchie anglaise, où le roi obtient le consentement du peuple sur les lois, ce qui l’oppose à la monarchie française, proche, à ses yeux, de la tyrannie. Ainsi, décrivant le pouvoir, il ne s’agissait pas seulement de désigner le titulaire du gouvernement, mais le processus de consentement à la loi.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Des mots pour le dire

Un homme, une flamme

 

Gérard Zapata eut le sourire généreux, la poignée de main large, puis il dit : « Je vous emmène sur mon site. » Il avait les yeux tout flamme et déjà le verbe prodigue… Il s’excusa d’emblée de parler en termes de possession. « Non, ce n’est pas mon site, enfin… un peu. »
Chemise rayure écolier, col ouvert, bronzé, il portait le cheveu libre et malgré quelques efforts pour rendre la coiffure conforme, elle refusait obstinément la discipline, et préférait friser le vent. Homme-racine, il avait – d’emblée –
l’évidence du terrain.

Espaces naturels n°16 - octobre 2006

Management - Métiers