Articles archivés correspondant à votre recherche
1 - 10 résultats sur 11
Afficher 5 | 10 résultats par page

Malheureux changement de gestion à la Réserve de biosphère de la Pendjari

 

Bénin. Un impressionnant dispositif a été mis en place afin de gérer la Réserve de biosphère de la Pendjari.
Dix années ont été nécessaires pour affiner une gouvernance impliquant toutes les composantes de la population locale. Les acteurs mobilisés ont réussi à légitimer les règles de la réserve ainsi qu’à assurer la légalité.
Le bilan met ainsi en avant une diminution du braconnage et une augmentation des populations animales avec, évidemment, des conséquences positives sur l’attractivité de la réserve.

Vu ailleurs

Oui. Vous êtes concernés par le commerce d’espèces protégées

 

Entretien avec Ismaël Alexandre Costa, chef de la brigade Cites Capture.

Droit - Police de la nature

Changement de cap pour la zone de chasse

 

Dans le Boundou, l’aventure ne fait que commencer. Une ancienne zone de chasse touristique, comme il en existe beaucoup au Sénégal, a été transformée en réserve naturelle communautaire. Peut-être rien d’original ! Sauf… Un partenariat avec une collectivité territoriale française qui s’est investie dans le cadre de la coopération décentralisée.

Espaces naturels n°33 - janvier 2011

Vu ailleurs

Tout l’intérêt du bail rural à clauses environnementales

 

Soucieuse d’une agriculture durable, respectueuse de l’environnement, la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 prévoit (art. 76) la création d’un nouveau type de bail liant fermier et propriétaire : le bail rural environnemental.
Seuls les terrains relevant du statut du fermage sont concernés. Les terrains sur lesquels il n’y a pas de production agricole sont donc exclus. Les textes régissant ce type particulier de bail se trouvent dans le code Rural et de la pêche maritime (CRPM).

Espaces naturels n°33 - janvier 2011

Droit - Police de la nature

Tourbières du monde

 

Terre de Feu
>>> Mél : iturraspe@tdfuego.com
Le niveau de chômage est un facteur aggravant
De vastes tourbières vierges s’étendent en Terre de Feu. Le grand public et spécialement les responsables politiques n’ont qu’une conscience très limitée de leur valeur environnementale. Les questions les plus fréquemment posées sont davantage « comment les utiliser ? » que « comment les protéger ? ».

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Vu ailleurs

Gérer les droits photos avec ses salariés

 

Photos prises pendant le service
Le régime diffère selon que l’auteur est fonctionnaire ou titulaire d’un contrat de droit privé. En effet, si l’auteur est fonctionnaire et que les photographies sont prises dans l’exercice de sa mission, les droits d’exploitation (et non les droits patrimoniaux) sont entièrement dévolus à l’administration.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Pour être protégée par la loi et engendrer des droits d’auteur, une photographie doit être une création de « forme originale ». Mais la notion de « forme originale » étant habituellement définie comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur », cela signifie, concrètement, que la plupart des photographies réalisées par des êtres humains seront protégées.
Propriétaire de son œuvre, l’auteur en a la maîtrise et l’exploitation. Il peut faire valoir deux catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

La photographie protégée par le droit d’auteur

 

Utiliser une photo combien ça coûte ?
Le montant des droits de reproduction est lié à la notoriété de l’auteur. Le droit de reproduction est calculé pour chaque utilisation de la photographie concernée.

Espaces naturels n°11 - juillet 2005

Droit - Police de la nature

Un nouveau code pour les marchés publics

 

Les seuils d’appel d’offres sont relevés

Espaces naturels n°6 - avril 2004

Droit - Police de la nature

L’ONG des oiseaux d’eau et des zones humides

 

Cinquante-neuf pays sont membres de Wetlands International. Cette organisation non gouvernementale fédère un réseau de 2 000 spécialistes, regroupés en dix-neuf groupes de travail organisés par espèces (cormorans, canards, hérons…) ou par thèmes d’étude et d’action (inventaire, restauration, communication…). Ses orientations sont adoptées par le Bureau des membres, où siègent entre autres deux représentants de chaque pays membre et les responsables des groupes thématiques.

Espaces naturels n°6 - avril 2004

Vu ailleurs