Acteurs du littoral, donnez votre avis
Sur le littoral, le mode de gouvernance de la gestion des espaces naturels offre aux gestionnaires, et notamment les collectivités territoriales, un rôle prépondérant, avec l’action du Conservatoire du littoral et des Départements. Les instances permettant de les regrouper sont essentielles pour assurer la protection et la gestion au quotidien des sites naturels, riches et utiles pour notre société.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Exonération de la TFNB : une mesure à affiner
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) est un impôt dû annuellement par tout propriétaire (hors DOM) d'un terrain ne supportant aucune construction au 1er janvier de l'année d'imposition. Cette taxe concerne les prairies, cultures, jardins, chemins de fer…
La TFNB comprend une part communale et une part intercommunale. Pour une terre agricole prise à bail, une fraction du montant de la TFNB est reportée sur le preneur.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
L’équilibre est dynamique
Notre métier ne consiste pas à préserver, comme s’il était immuable, un équilibre stable de la nature. Longtemps, parce que les mécanismes de l’évolution sont lents, imperceptibles à l’échelle d’une vie humaine, nous avons pu croire à cette stabilité apparente. Les écologues nous parlaient du retour à l’état climacique des milieux. Les moralistes nous invitaient à ne pas troubler l’harmonie du monde vivant.
Espaces naturels n°46 - avril 2014
Renforcer le lien entre les gestionnaires et les polices de l’environnement
Si le gestionnaire n’a pas pour vocation première d’assurer des services de police de l’environnement, il a en charge la bonne gestion d’espaces naturels sensibles. L’explication de la réglementation, ainsi que la verbalisation, sont nécessaires pour éviter ou limiter des dégradations qui pourraient y être commises.
Espaces naturels n°46 - avril 2014
Mobilisation !
L'année de l’outre mer contient les germes d’une petite révolution. Elle provoque les gestionnaires d’espaces naturels et les interpelle sur la relation que la culture européenne entretient avec la nature.
Espaces naturels n°32 - octobre 2010
Loi Grenelle 2. Quoi de neuf pour la nature ?
Deux cent cinquante-sept articles, plus de dix mille amendements, trois cent vingt heures de débats… La loi dite Grenelle 2 portant engagement national pour l’environnement a été publiée au Journal officiel le 13 juillet 20101. Composée de six titres (Bâtiments et urbanisme. Transports. Énergie et climat. Biodiversité. Risques, santé, déchets. Gouvernance), elle réforme de nombreux lois et codes existants : code de l’urbanisme, de l’environnement, de la santé publique, code général des impôts… Voici les principaux points touchant les espaces protégés.
Espaces naturels n°32 - octobre 2010
Oser se perdre
Les sentiers sont le territoire de l’Homme dans la nature depuis un temps immémorial, seul leur usage change. Les sentiers, autrefois à vocation essentiellement économique, liaisons entre communautés, travaux en milieu rural, transhumance, ne sont pas toujours adaptés à leur nouvelle fonction sociale (détente, loisirs, tourisme itinérant).
Faut-il adapter en conséquence le tracé de certains itinéraires afin de prendre en compte la protection d’un milieu naturel fragile et la sauvegarde des activités traditionnelles ?
Espaces naturels n°6 - avril 2004
Espaces naturels n°6 - avril 2004