La photographie protégée par le droit d’auteur
Utiliser une photo combien ça coûte ?
Le montant des droits de reproduction est lié à la notoriété de l’auteur. Le droit de reproduction est calculé pour chaque utilisation de la photographie concernée.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
La photographie protégée par le droit d’auteur
Pour être protégée par la loi et engendrer des droits d’auteur, une photographie doit être une création de « forme originale ». Mais la notion de « forme originale » étant habituellement définie comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur », cela signifie, concrètement, que la plupart des photographies réalisées par des êtres humains seront protégées.
Propriétaire de son œuvre, l’auteur en a la maîtrise et l’exploitation. Il peut faire valoir deux catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Impliquer les propriétaires
Assistance technique
Cette forme d’assistance technique est née en 2001 suite aux travaux du programme Life « Tourbières de Midi-Pyrénées ». Le Conservatoire régional des espaces naturels a alors souhaité démultiplier les acquis de ce programme en impliquant les propriétaires ou gestionnaires de zones tourbeuses.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Avenir radieux ou sombres perspectives ?
La situation des tourbières dans le monde est délicate (cf. p. 38) : certains pays ont des tourbières très dégradées (l’Allemagne…) d’autres voient certaines activités destructrices se ralentir sans que les menaces disparaissent (Norvège ou Lettonie). Par ailleurs, des pays, telle la Terre de Feu, aux tourbières en bon état, voient croître les pressions destructrices. Des organisations internationales comme le Groupe international pour la conservation des tourbières multiplient les rencontres et les interventions pour que les tourbières soient reconnues à leur juste valeur1.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Conviction, acquisition
Le département de la Loire a accepté la compétence relative à la gestion des espaces naturels sensibles1. De quels moyens financiers disposez-vous ?
Effectivement, depuis quinze ans, nos élus ont choisi de mener une politique en faveur des espaces naturels sensibles. Face à cette compétence, le législateur a prévu un outil financier. Nous prélevons donc la taxe départementale pour les espaces naturels sensibles. Nous avons opté pour un taux de 1 %. Ce qui, concrètement, nous permet de disposer d’un budget d’un million d’euros par an.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Tourbières du monde
Terre de Feu
>>> Mél : iturraspe@tdfuego.com
Le niveau de chômage est un facteur aggravant
De vastes tourbières vierges s’étendent en Terre de Feu. Le grand public et spécialement les responsables politiques n’ont qu’une conscience très limitée de leur valeur environnementale. Les questions les plus fréquemment posées sont davantage « comment les utiliser ? » que « comment les protéger ? ».
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Gérer les droits photos avec ses salariés
Photos prises pendant le service
Le régime diffère selon que l’auteur est fonctionnaire ou titulaire d’un contrat de droit privé. En effet, si l’auteur est fonctionnaire et que les photographies sont prises dans l’exercice de sa mission, les droits d’exploitation (et non les droits patrimoniaux) sont entièrement dévolus à l’administration.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
L’ours fait ses comptes
Il ne restait plus que six ou sept ours dans le noyau occidental du Béarn. Huit ans après les premières réintroductions dans les Pyrénées centrales, les ours ont recolonisé une partie importante du massif et nous avons noté sept portées de un à trois oursons depuis 1997. Dans l’état actuel de nos connaissances, on estime que la population comprend entre quatorze et dix-huit individus, répartis en trois noyaux (cf. carte).
Espaces naturels n°10 - avril 2005
Trente-cinq ans après le lynx fait son bilan
Le lynx est réapparu en France au début des années 70. Trente ans plus tard, le bilan laisse apparaître que les populations croissent et qu’elle colonisent de plus en plus d’espace. Ce bilan a pu être possible à la suite d’un suivi standardisé mis en place depuis 1990. 850 bénévoles appartenant au réseau Lynx sont régulièrement sollicités pour consigner leurs observations.
Espaces naturels n°10 - avril 2005
Une réintroduction est un commencement qui bouleverse
Les récits de (ré) introductions sont généralement plein d’épisodes imprévus, heureux ou malheureux, parfois franchement rocambolesques. Cependant, ce ne sont pas tant les difficultés rencontrées ni les échecs essuyés qui dominent les récits, que l’enthousiasme et l’exaltation qui marquent une naissance. Dans toute (ré) introduction, quelque chose qui n’existait pas se met à exister ; c’est un commencement, une aventure ; au sens étymologique de ce qui est à venir. Le lâcher est un moment inaugural, un point de départ.
Espaces naturels n°10 - avril 2005
