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La biodiversité audible?

 

Quelle satisfaction de prendre la plume pour introduire ce nouveau numéro de notre revue après ces premiers mois à la direction de l’Aten...

Espaces naturels n°47 - juillet 2014

Édito

Se constituer partie civile pour défendre nos joyaux

 

Me Gilles J. Martin, avocat au barreau de Nice a eu l’occasion de défendre plusieurs dossiers pour des espaces protégés. Il a publié avec Laurent Neyret Nomenclature des préjudices environnementaux aux éditions LGDJ en 2012.

Dans quels cas conseillez-vous à votre client de se constituer partie civile ?

Espaces naturels n°47 - juillet 2014

Droit - Police de la nature

Le Parc national des écrins s’est constitué s'est constitué partie civile dans une affaire de cristaux

Moments forts pour 2011

 

Depuis sa création en 1997, l’Atelier technique des espaces naturels est un relais précieux pour la mise en réseau et la professionnalisation des acteurs du patrimoine naturel. En cette fin d’année internationale de la biodiversité, un nouvel élan lui est donné avec la publication, le 17 novembre dernier, d’un arrêté interministériel qui élargit sa composition et son champ d’intervention, et qui le proroge jusqu’en 20171.

Espaces naturels n°33 - janvier 2011

Édito

Tout l’intérêt du bail rural à clauses environnementales

 

Soucieuse d’une agriculture durable, respectueuse de l’environnement, la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 prévoit (art. 76) la création d’un nouveau type de bail liant fermier et propriétaire : le bail rural environnemental.
Seuls les terrains relevant du statut du fermage sont concernés. Les terrains sur lesquels il n’y a pas de production agricole sont donc exclus. Les textes régissant ce type particulier de bail se trouvent dans le code Rural et de la pêche maritime (CRPM).

Espaces naturels n°33 - janvier 2011

Droit - Police de la nature

La difficile construction du parc amazonien de Guyane

 

Après quinze ans de négociation, le parc national amazonien de Guyane est enfin créé. De réunions à Cayenne avec les institutions jusqu’aux nombreuses rencontres sur le terrain avec les communautés d’habitants… pour l’équipe de la mission pour la création du parc, cette dernière année aura été intense !
Le sujet le plus controversé ? Le zonage (c’est-à-dire la délimitation de la zone classée en cœur de parc) sur la commune de Maripasoula, lequel mêlait les positions contradictoires d’habitants, d’ONG locales, nationales et internationales.

Espaces naturels n°19 - juillet 2007

Édito

Le préfet entérine les arrêtés municipaux

 

En 1992, le parc naturel régional Livradois Forez recrute un chargé de mission Espaces naturels sensibles afin de suivre l’évolution des pratiques risquant de modifier les milieux les plus fragiles de son territoire. Le premier travail de ce technicien consiste à rassembler les éléments d’état des lieux qui peuvent permettre d’établir des priorités dans les zones où l’usage de véhicules à moteur avait déjà créé de nombreux dégâts.

Espaces naturels n°19 - juillet 2007

Droit - Police de la nature

Biodiversité Réveillez-vous !

 

A Johannesburg, le 2 septembre 2002, se tenait le Sommet mondial du développement durable. Le président de la République déclarait que la France devait prendre des initiatives pour stimuler la recherche scientifique et technologique au service du développement durable.
La conférence internationale « Biodiversité : science et gouvernance » qui se tiendra à Paris du 24 au 28 janvier 2005 est une expression concrète de cette volonté.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Édito

Il est obligatoire 1

 

Après l'accident d'AZF à Toulouse, les pouvoirs publics ont rendu obligatoire, pour tous les employeurs, un document unique d'évaluation des risques professionnels2. Ce document, élaboré par l'entreprise, ne se limite pas à un inventaire des risques encourus par les salariés. Le législateur a souhaité qu'il suscite une prise de conscience des conditions réelles dans lesquelles est effectué le travail. Anticipant les risques, le document unique doit déterminer des modes opératoires pour renforcer la vigilance générale à certains moments clés.

Espaces naturels n°9 - janvier 2005

Droit - Police de la nature

Oser se perdre

 

Les sentiers sont le territoire de l’Homme dans la nature depuis un temps immémorial, seul leur usage change. Les sentiers, autrefois à vocation essentiellement économique, liaisons entre communautés, travaux en milieu rural, transhumance, ne sont pas toujours adaptés à leur nouvelle fonction sociale (détente, loisirs, tourisme itinérant).
Faut-il adapter en conséquence le tracé de certains itinéraires afin de prendre en compte la protection d’un milieu naturel fragile et la sauvegarde des activités traditionnelles ?

Espaces naturels n°6 - avril 2004

Édito

Un nouveau code pour les marchés publics

 

Les seuils d’appel d’offres sont relevés

Espaces naturels n°6 - avril 2004

Droit - Police de la nature