Le dossier lu par... Philipson Francfort
Préserver la biodiversité est l’affaire de l’État que les collectivités territoriales, les communes, leurs établissements et agences associés et la société civile. Ainsi, la loi Biodiversité du 8 août 2016 apporte un cadre rénové à la gouvernance de la biodiversité en France et dans les outre-mer en renforçant le rôle de chef de fi le des régions, garantes de la mise en cohérence des objectifs nationaux, définis dans la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB), avec les spécificités locales traduites dans les Stratégies régionales pour la biodiversité (SRB).
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Quel bilan pour la loi de 2006 ?
La loi de 2006 a modifié le statut des parcs nationaux (qui datait de la loi du 22 juillet 1960).
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Reconquérir la biodiversité régionale
La loi confie aux régions la responsabilité d’élaborer et mettre en œuvre les Stratégies régionales pour la biodiversité (SRB) en lien avec les politiques de l’État. Depuis la première Stratégie nationale pour la biodiversité de 2004, deux générations de SRB se sont succédées. La loi Biodiversité de 2016 marque le changement avec les SRB dites « nouvelle génération » qui s’accompagnent de principes nouveaux visant à en faire des cadres d’actions ambitieux et intégrateurs.
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Préserver et aménager : les départements en première ligne
Les conseils départementaux déterminent les espaces naturels à protéger sur leur territoire en fonction d’enjeux environnementaux. Ils peuvent soit acquérir directement ces espaces par préemption, soit les protéger par le biais d’une convention avec le propriétaire du site. Dès lors, ces sites deviennent des espaces naturels sensibles.
UNE CHARTE, 400 000 HECTARES PRÉSERVÉS
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Mobiliser les compétences associatives au service des réseaux écologiques
La Trame verte et bleue (TVB) est un outil de préservation de la biodiversité visant à mieux prendre en compte les enjeux de maintien et de renforcement de la fonctionnalité des milieux naturels, notamment à travers l’aménagement du territoire. Cette politique nationale se décline à l’échelle régionale, intercommunale et communale. Les collectivités territoriales ont donc un rôle important à jouer dans sa mise en œuvre via les outils de planification et les projets d’aménagement. Mais elles sont parfois démunies sur un sujet qui peut être perçu comme très technique et scientifique.
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Natura 2000, des collectivités s’engagent
Pourquoi votre collectivité a-t-elle choisi de s'engager dans le portage du site Natura 2000 ? Comment cela s'est-il passé?
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Accompagner et fédérer les communes et intercommunalités
En milieu rural, communes et Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ont souvent un personnel réduit, avec peu ou pas d’écologues, et s'appuient donc sur les équipes pluridisciplinaires des 54 PNR pour intégrer la biodiversité dans l’exercice de leurs compétences (urbanisme, aménagement du territoire, valorisation touristique, gestion de l’eau, entretien de terrains ou de bâtis publics, etc.). Les PNR sont ainsi régulièrement contactés par les élus communaux pour résoudre un « problème de nature au quotidien » (exemple du PNR Vosges du nord avec les chauves-souris, cf.
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Le département au chevet de la nature ordinaire
En quoi le Schéma départemental des espaces naturels du Pas-de-Calais (Sden 62) est-il original ?
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Piliers de l’action collective régionale
En inscrivant dans la loi pour la Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage (dite loi Biodiversité) que les régions et l’Agence française pour la biodiversité (AFB) peuvent conjointement créer des Agences régionales de la biodiversité (ARB), le législateur avait l’ambition de modifier en profondeur le paysage institutionnel et politique pour reconquérir la biodiversité dans les territoires. Qu’en est-il aujourd’hui ?
TROIS PRINCIPES FONDATEURS, QUATRE DOMAINES D’INTERVENTION
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Espèces exotiques envahissantes, de quoi parle-t-on ?
Dans son livre Biological invasion paru en 1996 et qui a fait date sur ce sujet, le botaniste Mark Williamson indique : « une invasion biologique survient quand un organisme vivant, quel qu’il soit, arrive quelque part hors de son aire de répartition initiale. » Cette définition, que l’on peut qualifier de neutre, se contente d’enregistrer un fait, un déplacement géographique, sans prendre en compte ni la dynamique démographique de cet organisme, ni ses conséquences.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Vulnérabilité des territoires insulaires
Plus de 80 % de la biodiversité française se trouve en Outre-mer. Onze des 13 collectivités d’Outre-mer sont dans cinq des 35 points chauds de biodiversité mondiale. Ces deux faits expriment à eux seuls le concentré de biodiversité hébergé dans ces territoires et notre responsabilité collective pour la conservation et la gestion durable d’un patrimoine naturel exceptionnel.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Une liste des espèces préoccupantes
Le règlement européen n° 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes (EEE) (bit. ly/2Jlx0xc) dresse la liste des EEE préoccupantes pour l’Union européenne (UE). Les États membres sont tenus d’effectuer des actions de prévention, surveillance, éradication, confinement et contrôle à l’égard de ces espèces.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Regards croisés d’une philosophe et d’un écologue
Virginie Maris (VM) : Plusieurs travaux en sciences humaines ont dénoncé une forme de xénophobie environnementale en montrant comment le vocabulaire de la biologie des invasions a été calqué sur un vocabulaire militaire, nationaliste et xénophobe. Effectivement, les problèmes d’invasions biologiques ont pu, particulièrement dans l’histoire des États-Unis, servir d’exutoire à un sentiment nationaliste face aux vagues d’immigration.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Courte histoire de la gestion métropolitaine des EEE
Durant les années 1970, des développements rapides et importants de plantes aquatiques ont obligé divers gestionnaires publics à intervenir localement pour tenter de réduire les gênes occasionnées aux usages traditionnels ou touristiques des milieux colonisés. Souvent réalisées dans l'urgence, sans analyse préalable de la situation ni connaissance particulière sur l'espèce à gérer, ces interventions visaient l'éradication locale de la nuisance.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Surveiller : pourquoi et comment ?
La surveillance des EEE est utilisée à des fins préventives, en vue de limiter leurs effets sur la diversité biologique, de limiter le coût des actions et de suivre et de comprendre les phénomènes liés aux invasions biologiques par des inventaires et des suivis. Elle comprend deux types d’action : (i) La surveillance réglementaire, qui liste, sur des arrêtés ou des règlements, des espèces sur un territoire donné dans un but préventif et de police de la nature. Les règlements d’exécution européens sur les EEE listent des espèces préoccupantes pour l’UE (cf.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Communication et participation, fers de lance de la régulation
L’Écrevisse rouge de Louisiane (Procambarus clarkii) (ERL) a été identifiée en juillet 2007 au sein du PNR de la Brenne (Indre). Afin de contrôler au mieux l’invasion de cette espèce et de limiter les dégâts occasionnés (destruction des berges, impacts sur les alevins, les insectes aquatiques, les amphibiens, etc.) au niveau du territoire du PNR, différents prototypes de piégeage ont été testés en 2008.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Vers un Centre de ressources Espèces exotiques envahissantes
Dans la continuité de la coordination menée par le comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) à travers le Groupe de travail national « Invasions biologiques en milieux aquatiques » (GT IBMA), l’AFB et l’UICN entament une coopération pour déployer un nouveau Centre de ressources sur les espèces exotiques envahissantes, sur tous les types de milieux (aquatiques, mais aussi terrestres et marins), en métropole comme en Outre-mer.
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
La recherche, indispensable à la gestion
Bien que les premières études remontent à Darwin, ce sont les 15 dernières années qui ont vu un accroissement significatif de la production scientifique parallèlement à l’accroissement des invasions et des inquiétudes des acteurs des territoires concernés. La gestion des EEE a donc pu bénéficier de la recherche scientifique et ce, sur différents aspects.
PRÉVENTION
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Négocier pour préserver la ressource
Utiliser des produits de la nature, d'accord, mais sous quelles conditions ? L'arnica conjugue plusieurs difficultés pour les laboratoires pharmaceutiques : elle ne se cultive pas bien, elle est très localisée, et très liée à la préservation de son milieu. Bref, si on veut pouvoir la cueillir encore longtemps, et donc maintenir l'activité économique, il faut mettre en place une cueillette raisonnée. C'est le PNR des Ballons des Vosges qui a petit à petit coordonné les opérations en lien constant avec le département des Vosges.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Le dossier lu par... Emmanuel Delannoy
Il n’était pas rare, il y a peu, d’entendre des chefs d’entreprises déclarer très sincèrement « la biodiversité, je sais bien que c’est important, mais en quoi est-ce que ça concerne mon entreprise ? ». Ne nous voilons pas la face, c’est encore aujourd’hui largement le cas.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Des entreprises gèrent leur espace naturel dans une perspective commune
Si le projet de parc d'activités a d'abord été porté par un syndicat mixte, ce sont aujourd'hui les entreprises ellesmêmes qui gèrent les espaces naturels du site, via une association syndicale. Comme un syndic de copropriété, dans lequel la Communauté d'agglomération du Boulonnais figure. « Dès le début, le PNR Caps et marais d'Opale était présent, car les trois communes concernées en font partie.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
L'EPF, recycleur de terrains industriels
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et quand les entreprises ne jouent pas le jeu ?
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Soigner ses relations et ses compétences
J'ai passé mon enfance à la campagne, avec des parents naturalistes. Je me suis passionné très tôt pour la géologie, et j'en ai fait mon métier. J'ai participé jeune à des suivis. La nature et sa protection font vraiment partie de ma vie. J'ai travaillé en laboratoire, mais mon embauche chez un carrier c'était à la fois un retour dans ma région natale, et un retour aux éléments naturels.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et si la gestion alimentait une filière industrielle ?
L'abandon d'activités traditionnelles par les briérons a eu pour impact de modifier l'évolution du marais : accumulation des vases et progression de la roselière. Une solution combinant préservation et développement économique durable a du être trouvée.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Gérer un chantier comme un espace naturel
Comment l’implantation d'un terminal méthanier a-t-elle pu cohabiter avec une zone de nourricerie pour les limicoles ? Il ne s'agit pas que d'un dossier classique de compensation, le maître d'ouvrage s'est réellement investi en faveur de la biodiversité en s'appuyant sur les experts locaux du domaine : gestionnaires, associations naturalistes, bureau d'étude, mais aussi entrepreneurs avertis.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Préserver ressource économique et biodiversité
Les sources d’eau minérale naturelle bénéficient d’une efficace protection géologique (voir ci-dessous). Néanmoins, la préservation absolue, à long terme, de leur pureté et de leur stabilité, requiert la prise en compte des risques liés aux activités anthropiques (agriculture, habitat, gestion forestière…). Depuis plus de 20 ans, un programme d'actions a été développé afin de préserver la pureté de l’eau Evian, sans freiner le développement économique local.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Échange expert contre terrain d'étude
Partageant le constat de l’importance de la biodiversité, Suez environnement et le Muséum se sont associés en 2008 pour élaborer la démarche de préservation de la biodiversité sur les sites de traitement et de valorisation de déchets. Pour être efficace, ce partenariat a nécessité de s’accorder sur un langage commun, l’adéquation des objectifs et la temporalité des actions. En effet, les intérêts des uns et des autres sont parfois contradictoires, tiraillés entre réalisme économique, contraintes réglementaires, rigueur académique et caractère imprévisible du vivant.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Anticiper les aménagements et remises en état pour créer des conditions favorables à la biodiversité
Les carrières sont mal perçues par les populations, et ce n'est pas étonnant. Pour les riverains, elles sont sources de nuisances, et comme toute activité d'extraction, elles altèrent le paysage. Les naturalistes, en particulier, y voient une menace : pour des espaces naturels. D'abord, parce que les carrières, par définition, ne se trouvent pas en zones urbanisées ou dans des parcs d'activités. Mais bien sûr aussi pour les atteintes aux milieux et aux habitats naturels. Pourtant les intérêts semblent converger plus facilement depuis quelques années.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Biodiversité et organisations : des interactions mutuellement favorables ?
Pour les organisations, dont les entreprises, la gestion de la biodiversité reste encore trop souvent perçue comme une contrainte. Or, depuis les travaux du Millenium Ecosystem Assessment en 2005, il y a une prise de conscience que la biodiversité est au coeur du développement. D'abord du développement actuel des sociétés par les services qu'en retirent les humains -approvisionnement, régulation et culture. Mais aussi des développements futurs, grâce aux services d'auto-entretien qui conditionnent la disponibilité des services demain.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Esprit es-tu là ?
Les lois, celle de 1930 sur la protection des sites mais aussi plus récemment celle de 2006 concernant les parcs nationaux, font appel à la notion de « caractère » pour justifier leur protection. À l’image des inspecteurs des sites, les gestionnaires ont dû argumenter pour objectiver cette notion avec les acteurs locaux en envisageant, en dernier recours, l’éventualité d’une décision de justice.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Vingt ans après, Beauport fidèle à lui-même
Entre terre et mer… Depuis longtemps abandonné par la vie monastique, l’abbaye prémontrée de Beauport est acquise en 1993 par le Conservatoire du littoral qui envisage immédiatement sa restauration : le lieu est « complexe et fascinant », il convient de garder sa spécificité. Cependant, au-delà de cette appréciation globale, la définition reste floue : que faut-il respecter sans concession aucune ? Comment décliner l’esprit de lieux dans la pratique d’un projet de restauration ?
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Connais-toi toi-même
Lorsque le cabinet CoManaging réalise le Portrait identitaire d’un territoire, il le conçoit comme une rencontre destinée à révéler son ADN et sa personnalité à un moment déterminé de son histoire.
Quelle que soit son échelle (région, pays, ville, quartier, site…), des composantes très diverses s’entremêlent dans le creuset identitaire.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Explorer l’imaginaire pour orienter le développement
Le chemin de Compostelle ! Classé itinéraire culturel européen par le Conseil de l’Europe en 1987, puis inscrit au patrimoine mondial de l’humanité par l’Unesco en 1988, son devenir est un enjeu important pour les régions qu’il traverse. Aussi, en 2003, une étude se penche sur les publics qui l’empruntent dans le but d’aboutir à un projet de développement ainsi qu’à des préconisations d’aménagement du chemin : un des enjeux majeurs étant la sauvegarde de son identité profonde.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Encadrer la gestion par un texte fondateur
Le 6 mars 2007, le Parc national de La Réunion est créé et, avant cette date, toutes les étapes ont été facilitées par la conviction d’être réunis autour d’un élément fédérateur : un patrimoine exceptionnel, dont certaines facettes restent à révéler. Même les rares opposants au projet ont exprimé leur attachement à ce patrimoine.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Les stations de ski, élément du caractère ?
Pour définir son caractère, le Parc national de la Vanoise a pris une option : ne pas se limiter au cœur du parc mais traiter l’ensemble du territoire. Un tel choix n’est pas sans conséquence. En effet, les plus grands domaines skiables d’Europe font partie de l’aire d’adhésion. Doit-on alors considérer qu’ils font partie du caractère du parc et qu’il faut les préserver de toute altération ? Probablement, non. La question cependant s’est vite avérée délicate.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Devant les tribunaux
Admettre qu’un lieu a du caractère peut permettre d’y appliquer des mesures réglementaires de protection ; l’objectif étant de préserver son intégrité contre d’éventuels projets de constructions ou contre diverses nuisances et pollutions. Les mesures de protection réglementaires sont nombreuses et variées1. En pratique, la question se pose de savoir comment convaincre l’administration (et en cas de contentieux, le juge) qu’un territoire possède un caractère remarquable et qu’à ce titre, il mérite d’être protégé.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Sites classés
Caractère. Cette notion, récurrente en droit français, n’est pas toujours définie. Le meilleur exemple en est la loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Ici, le législateur a utilisé le mot caractère dans le titre de la loi. Mais ce mot n’apparaît pas dans le corps du texte où une autre formulation a été adoptée.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Au cœur d’une question juridico-politique
L’arrêté du 23 février 2007 sur les principes fondamentaux applicables à tous les parcs nationaux stipule la nécessité d’identifier les principaux éléments constitutifs du caractère du parc national, même pour les parcs nationaux déjà créés.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009
Convenons de matérialiser l’immatériel
Sans doute fallait-il que l’expérience d’une rencontre avec l’île de Port-Cros fût forte pour susciter une tentative de définition de son caractère, au-delà de l’expression visible ou diffuse du paysage.
Le besoin de transcrire le caractère du lieu, d’en préciser les contours m’est ainsi apparu très vite et tout aussi vite s’est imposée la difficulté de saisir l’immatériel, de parler seul au nom de tous et pour des temps divers, voire de choisir la bonne échelle entre le caractère du lieu, le caractère des lieux, ou encore les caractères des lieux.
Espaces naturels n°27 - juillet 2009