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Trame verte et bleue Sortons du cadre des aires protégées!

 

En matière de protection de la biodiversité, la France dispose d’une boîte à outils variée et efficace. Pourtant, de la réglementation à la contractualisation en passant par la maîtrise foncière, nous savons déjà qu’elle ne suffira pas à remplir nos engagements internationaux à stopper l’érosion de la biodiversité d’ici 2010.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Édito

Amortir les surcoûts de production avec Natura 2000

 

Est-il possible d’exploiter rentablement les produits forestiers issus de la réhabilitation d’une forêt alluviale d’intérêt communautaire ?
L’expérience menée en Franche-Comté montre qu’un contrat Natura 2000 peut permettre de financer les surcoûts liés à la mise en œuvre d’un débardage respectueux des habitats. Un contrat qui rapporte au bénéficiaire ? Reste à savoir dans quelles conditions.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Notre vin défend sa gestion naturelle »

 

Qu’est-ce qui motive une société privée à signer un contrat Natura 2000 ?

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Vices et vertus d’un contrat signé avec une entreprise

 

Il est rare, en France, que les contrats Natura 2000 soient conclus avec des sociétés privées. C’est

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’état de conservation pour orienter la gestion

 

L’état de conservation d’un habitat est une notion qui traduit l’effet des influences sur son bon fonctionnement, sa biocénose et sa pérennité. Dans chaque Docob, l’état de conservation doit être évalué à l’échelle du site Natura 2000. Pour les habitats forestiers, une réflexion vise à définir une méthode objective, simple et reproductible. Des indicateurs mesurent la structure et la composition de l’habitat et renseignent ainsi sur sa fonctionnalité et sur l’état de sa biocénose. Des critères relatifs aux atteintes subies par l’habitat dans le site sont également étudiés.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Les mesures agroenvironnementales sont-elles utiles à la biodiversité ?

 

Sur la partie alsacienne du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, l’activité agricole concerne plus de 300 exploitations orientées essentiellement vers la production de lait. Depuis une quinzaine d’années, des mesures agroenvironnementales visent à encourager l’agriculture de montagne et à préserver la biodiversité (MAET, mesures agroenvironnementales territorialisées depuis 2007). Aujourd’hui, 90 % des surfaces éligibles sont contractualisées.
Au-delà de cette réussite quantitative, le parc a voulu connaître l’efficacité de ces mesures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

L’exonération de taxe foncière n’est pas un argument décisif

 

Aux yeux des propriétaires, l’intérêt financier d’une charte Natura 2000 reste fortement limité. Sa mise en œuvre permet toutefois une sensibilisation des acteurs, et sa signature constitue un acte symbolique qui peut contribuer à une première prise de conscience. Cette conclusion synthétique sur l’intérêt de la charte Natura 2000, a été posée en Haute-Loire : un département pilote qui, en 2008, a expérimenté les modalités de mise en œuvre d’une charte, évalué son intérêt auprès des propriétaires puis cherché à connaître les moyens nécessaires pour gérer la procédure.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Europe, une approche diversifiée de Natura 2000

 

Le réseau Natura 2000 est constitué des zones spéciales de conservation (ZSC) issues de la directive Habitats de 1992 et des zones de protection spéciale (ZPS) issues de la directive Oiseaux de 1979. Chaque État membre est tenu de proposer les sites qui, sur son territoire, feront partie intégrante du réseau écologique européen. Un point d’étape nous amène alors à constater que la quasi-totalité des pays ont achevé cette phase de proposition. Ils s’inscrivent à présent dans le processus de désignation formelle des ZSC et de leur gestion.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Au risque d’éroder le climat de confiance

 

Natura 2000 ! L’ambition du réseau issu des directives Oiseaux et Habitats est d’identifier et de protéger un nombre significatif de sites représentant les habitats naturels et semi-naturels et les zones essentielles au maintien de la faune et de la flore en péril à l’échelle du continent européen. La mise en œuvre de mesures de conservation couvre entre 10 et 25 % de la superficie des États membres.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« En mer ? Phase expérimentale »

 

La spécificité du milieu marin nécessite d’adapter le dispositif Natura 2000 terrestre. L’absence du droit de propriété en mer par exemple rendait inapplicable la notion d’ayant-droit jusqu’à ce que la loi sur l’eau de 2006 ne permette d’étendre la contractualisation aux professionnels et utilisateurs d’espaces marins. On notera alors que la notion d’utilisateurs peut être collective, incluant les comités de pêche, prud’homies, syndicats conchylicoles, associations d’usagers… Une approche particulièrement intéressante, si l’on considère le rôle important joué par ces structures.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Financement : le contrat global sur l’eau vient compléter Natura 2000 »

 

Avec une animation renforcée, des financements spécifiques pour les travaux et des modalités administratives relativement souples, le contrat global pour l’eau est venu compléter les dispositifs liés à Natura 2000 pour appliquer les actions prévues dans le Docob. Cet outil, proposé par l’agence de l’eau Seine-Normandie, permet aux collectivités et acteurs locaux d’agir pour la qualité de l’eau et la protection des milieux aquatiques.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nous attendons ce décret, mais... »

 

Bien sûr, il n’est pas question d’évaluer les incidences du moindre coup de pioche, cependant ce décret pourrait être nettement amélioré. Ainsi certaines activités impactantes ont été omises de la liste nationale. Les créations de sentiers de randonnées, de via ferrata, de voies d’escalade, les aménagements et la pratique de la spéléologie… pour ne citer qu’elles, ne seront pas systématiquement soumises à évaluation. Par ailleurs, la question des seuils financiers, notamment, pose problème.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Contreproductif »

 

Notre perception de ce nouveau décret Natura 2000 est plutôt sévère. Avec ce décret, le risque est grand de voir se développer une pratique « sauvage » de l’enduro. Le texte prévoit, par exemple, que toute manifestation sur un site Natura 2000 devra être précédée d’une évaluation des incidences, voire d’une étude d’impact. En ce qui concerne les motos et quads, aucun seuil n’est fixé, qu’il s’agisse d’une manifestation d’ampleur internationale ou d’une petite épreuve régionale, les mêmes obligations s’appliquent. Pour les petites associations, le coût est totalement disproportionné.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« On va vers toujours plus de contrôles »

 

Ce nouveau décret sur l’évaluation des incidences ajoute une couche aux divers contrôles et cadres déjà existants. Prenez l’exemple d’un propriétaire de forêt privée qui souhaite mettre en place un plan simple de gestion. Celui-ci doit être en conformité avec la loi et mentionner les zonages concernés dans son analyse des enjeux environnementaux. Il doit également prendre en compte un certain nombre d’obligations dans son programme de coupes et travaux.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Être ou ne pas être concerné

 

La directive européenne Habitat faune flore impose une évaluation préalable des incidences sur les habitats et espèces de tout projet conçu sur les sites Natura 2000. Or, jusqu’à présent en France, la transposition de ce texte ne concernait que certains travaux et pas les activités ou projets non soumis à autorisation ou approbation administrative. La loi du 1er août 2008 (art. 13) modifie le dispositif et doit se traduire prochainement par deux décrets.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Je suis vraiment en colère »

 

Commençons par une note positive. Globalement, comment va votre exploitation ?
Plutôt bien. Mieux en tout cas. Il y a sept ans, j’ai hérité d’une ferme à l’abandon située en zone Natura 2000. J’ai ouvert des milieux et j’ai installé un troupeau de moutons Suffolk. N’étant pas dans le contexte de la réforme de la Pac, je n’avais pas droit aux primes à l’hectare. Les aides MAET sont arrivées ensuite, je les attendais avec impatience, elles ont constitué une sacrée bouffée d’oxygène.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

La poupée russe administrative

 

Au départ, il y a les bruyères du plateau de Millevaches, immenses étendues de landes qui ont contribué à façonner l’image des hautes terres limousines : âpre et austère. Puis le scénario classique de la déprise agricole, qui s’est enclenché à partir des années 1930 : exode rural, boisement et spécialisation du système d’élevage, ici en production de broutards destinés à l’engraissement.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

« Nos relations avec les agriculteurs ont changé »

 

Depuis 2008, le Parc naturel régional du Morvan propose aux exploitants de prairies sèches siliceuses d’opter pour une mesure agroenvironnementale territorialisée (MAET). Objectif : maintenir leurs prairies fleuries. Si cette mesure séduit le parc, c’est qu’à l’inverse des mesures précédentes qui s’intéressaient aux moyens mis en œuvre afin de reconquérir des milieux dégradés, il s’agit ici de contractualiser une obligation de résultat.

Espaces naturels n°28 - octobre 2009

Le Dossier

Les oiseaux chantent toujours à Beauport

 

Ce qui est frappant dans la réhabilitation de Beauport, c’est l’adaptation d’une méthodologie issue du milieu naturaliste à une problématique monument historique explique Laurence Meiffret, conservatrice. « Avant de bouger la moindre pierre, nous nous sommes livrés à un inventaire exhaustif de la faune et de la flore présentes sur le site. Nous avons étudié le rapport qu’entretenaient le bâti et l’humain. Seulement, il était impensable de mettre au même niveau le cadre naturel et le monument. Il fallait faire un choix.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Gestion patrimoniale

Un plan national au secours des chauves-souris

 

Les chauves-souris montrent une grande diversité de régimes alimentaires, indique l’Universalis. Mais, ce que ne signale pas la grande encyclopédie, c’est que les connaissances sur les chiroptères ont encore des contours diffus. Jusqu’à récemment, il n’existait pas d’ouvrage synthétique faisant l’état de l’érudition et de ses lacunes en la matière. En l’absence de référent, il était alors très difficile de faire des choix d’actions pertinentes au secours des chiroptères.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Études - Recherches

Les scientifiques font-ils la loi ?

 

Les scientifiques ont-ils pour fonction de produire du droit ? Oui, diraient certainement Yves Crosaz et son équipe, dont le programme de recherche vient d’aboutir à la publication d’un décret sur les normes de qualité germinatives des semences. Comment en sommes-nous arrivés là ?

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier

A-t-on le droit ?

 

Situées dans l’Océan Indien, les îles Kerguelen sont parmi les plus isolées du monde. Fréquentées malgré tout, elles ont subi l’introduction d’un grand nombre d’espèces ; parmi celles-ci : le lapin qui a profondément modifié le milieu insulaire. Les scientifiques ont alors initié un programme expérimental dont l’objet vise la restauration des écosystèmes. C’est ainsi que l’éradication du lapin de trois îles de 150 ha environ a débuté en 1992.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier

Jumelages gagnants à nos frontières

 

Ballons des Vosges et Forêt noire
Dérangé dans les Vosges, le Grand tétras s’épanouit en Forêt noire

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Vu ailleurs

Financements européens, deux entrées pour un labyrinthe

 

Pas de doute, l’Europe est pro-environnementale, et si vous cherchez des financements, vous aurez l’embarras du choix. Le Traité de l’Union, texte fondateur, stipule en effet que « l’action de la Communauté doit contribuer à la préservation, la protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement ainsi qu’à l’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles. Les exigences de la protection de l’environnement doivent être intégrées dans la définition et la mise en œuvre des politiques et actions communautaires afin de promouvoir le développement durable. »

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Aménagement - Gouvernance

Quels effets pour le citoyen français ?

 

Une directive impose à l’État un résultat à atteindre, en lui laissant le choix de la forme et des moyens, mais n’a pas d’effet juridique direct sur le citoyen tant qu’elle n’a pas été transposée en droit interne.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Gestion patrimoniale

De la théorie à la pratique : encore un pas

 

Chaque site Natura 2000 fait l’objet d’un document d’objectifs. Sa procédure d’élaboration, telle qu’elle est prévue par les textes, laisse une large place à la concertation, dans le but d’aboutir à un document plus négocié qu’imposé. Cette concertation est organisée au travers du comité de pilotage Natura 2000, obligatoirement associé à l’élaboration du document, et dont la composition est arrêtée par le préfet du département (ou le commandant de la région terre si le site relève entièrement du ministère de la Défense).

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Gestion patrimoniale

Natura 2000

 

Pour faire court, et au risque d’être réducteurs, nous dirons qu’à Nohèdes, vous avez réussi à faire collaborer un grand nombre d’acteurs à votre démarche. Pourtant, au départ, Natura 2000 avait très mauvaise presse. Comment avez-vous géré ce handicap ?
Nous étions, il est vrai, dans un contexte très négatif. Les quotidiens locaux étaient extrêmement défavorables à Natura 2000, les gens disaient un peu n’importe quoi et prenaient parti contre. En fait, ils ne savaient pas de quoi il s’agissait. C’était la porte ouverte aux rumeurs et aux manipulations.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Gestion patrimoniale

Voici pourquoi vous allez compter les papillons

 

Avez-vous déjà compté les papillons ? Avec une bonne méthode, il est possible d’appréhender l’état d’un milieu ouvert (attention, seulement ouvert). Qui l’eut cru ? Les papillons sont un excellent indicateur de son ouverture et de sa conservation. Les Anglais ont d’ailleurs été les premiers à mettre en place un suivi à long terme des papillons de jour. Dès 1976, dans une procédure appelée « Butterfly Monitoring Scheme », les Britanniques se sont mis à dénombrer avec une méthodologie bien précise les rhopalocères.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Méthodes - Techniques

Fréquentation

 

Comment peut-on quantifier la fréquentation d’un site ? La gestion des espaces naturels repose sur des arguments concrets et chiffrés. L’étude des flux et leur répartition permettent d’aménager l’espace en connaissance de cause et de suivre leur évolution dans le temps. Les outils de comptage donnent de précieux renseignements sur le nombre de visiteurs. Ils chiffrent la fréquentation et indiquent les pics et les périodes. Toujours avec le même souci : concilier la préservation de l’espace, celle des espèces et l’accueil du public.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Accueil - Fréquentation

Provoquer l’afflux touristique

 

Enchâssé sur pilotis, le sentier serpente au milieu du marais. Il traverse un bois, une roselière, enjambe les canaux et effleure les étangs. De loin en loin, il s’anime : ici, on a déposé un piano dont l’étrange musique restitue le cri des animaux, là une libellule géante force le regard, tandis qu’ailleurs un labyrinthe serpente au milieu des roseaux.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Accueil - Fréquentation

« L’environnement, c’est une façon d’appréhender l’avenir »

 

L’IFORE est en activité depuis janvier 2002. 118 stages ont été organisés, 1200 stagiaires ont été accueillis en formation continue, qu’est-ce que cela vous inspire ?
Je dirais que L’IFORE répond à un besoin.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

L'entretien

Recréer la nature

 

Prenons le risque de l’impertinence, osons les questions utiles : à quoi peut bien servir d’investir 6,9 millions de francs pour recréer la nature ? À quoi conduit le programme initié par le ministère de l’Environnement en 1996, et destiné à développer les connaissances sur la biologie de la restauration ?
À lire l’intitulé du programme, on va récréer la nature… Provocation ?!

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier

Dialogue, échanges, tractations… Quels sont les arguments qui portent ?

 

Souvent, les acteurs des sites naturels doivent obtenir la coopération d’interlocuteurs économiques et administratifs. Ils doivent les rallier à leur cause.
Mais le dialogue n’est pas toujours aisé quand l’autre est issu d’une culture dissemblable ; que son langage, ses arguments, sa structure mentale diffèrent. Du coup, se pose la question du « comment convaincre », comment développer des arguments susceptibles de mobiliser d’autres acteurs locaux ?

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier

“Oui à la concertation”

 

Vous participez à la Commission nationale de concertation. Après un an de travail, quel est votre état d’esprit ?
Le rôle de cette Commission est d’envisager le contenu des futurs décrets concernant la loi sport. Cependant, la composition de la Commission est très intéressante. Le fait de réunir utilisateurs et gestionnaires de la nature permet de désamorcer les conflits latents.
Sur ce point, mon état d’esprit est très positif. Je pense que cette Commission nationale est parvenue à être un lieu de discussion et de négociation. C’est
beaucoup.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Droit - Police de la nature

La loi sport

 

Les points obscurs tout d’abord. Notons tout de go l’absence de définition des sports de nature. VVT ? Chasse ? Moto ? Les sports motorisés sont-ils inclus dans le périmètre de cette législation ? Le différentiel d’impact de ces diverses activités sur l’environnement mériterait qu’on les caractérise ; d’autant plus dans un climat social où les fédérations nationales de pêche et de chasse revendiquent le statut de sport .

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Droit - Police de la nature

Éduquer ou mobiliser

 

A chaque stade, une implication différente du citoyen…
En tout premier lieu, abordons la naissance d’un espace naturel protégé. Celle-ci est la résultante d’une volonté, soit individuelle, soit collective. En effet, la genèse de cette création implique généralement une association locale de protection de la nature, laquelle veut répondre à l'urgence de la protection.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Pédagogie - Animation

Petit rhinolophe un choix d'urgence !

 

Pour réaliser la cartographie des habitats de chasse du petit rhinolophe, les membres du groupe chiroptères de la SFEPM ont travaillé sur 57 sites représentant 85 colonies de mise bas. Sur chacun des sites, une analyse des structures paysagères a été réalisée dans un rayon de 2 km autour de chaque gîte (distance correspondant aux déplacements moyens). À l’aide de photos aériennes, le Centre inter-universitaire de ressources informatiques de Lorraine et son SIG a réalisé la cartographie de chaque site.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Études - Recherches

Les invertébrés exigent des corridors écologiques

 

Voyez ces haies, ces champs, ces routes et entendez aussitôt le grouillement des invertébrés qu’ils abritent. Ceux qui lancent cet appel pourraient être les écologues du paysage : des scientifiques sans doute sensibles à l’harmonie des formes et des couleurs, mais qui préfèrent une analyse objective. Ils cherchent à connaître les chemins qu’emprunte la vie et à comprendre les mécanismes qui régissent les relations de dépendance entre les espèces et les espaces.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Études - Recherches

Nouvelles technologies pour préserver des zones de montagne

 

Avec 119 pistes de ski, La Plagne est le plus grand domaine skiable de la Vanoise. Depuis 1964, 150 hectares de terrain ont été complètement remodelés pour rendre la pratique de la glisse plus sûre et plus confortable. Le risque ? Voir s’instaurer des processus d’érosion, de destruction des paysages et de perte de surfaces pâturées. Pour faire face : on sème. Depuis de nombreuses années, des opérations de repeuplement avec des espèces végétales allogènes sont entreprises.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier

Comment associer et convaincre les éleveurs

 

Les ligneux se liguent contre le Causse Méjan. En 40 ans, buis et pins ont embroussaillé un tiers des vastes étendues de ce plateau karstique perché à 1 000 m d’altitude. Ils envahissent progressivement son paysage de pelouses et modifient dangereusement habitats naturels et biodiversité.

Espaces naturels n°1 - janvier 2003

Le Dossier