Police de l’environnement : des prérogatives renforcées
Depuis juillet 2013, les inspecteurs de l’environnement et les autres agents chargés de protéger l’environnement disposent de prérogatives de Police judiciaire (PJ) étendues pour rechercher et constater les infractions environnementales. La création de l’OFB, en 2020, constitue une nouvelle étape dans la montée en puissance du droit pénal environnemental accompagnant la prise de conscience sociétale de l’importance des enjeux environnementaux.
Espaces naturels n°70 - avril 2020
La santé par la nature
Se balader à la campagne, prendre un grand bol d’air au bord de la mer, observer avec attention une abeille butiner. La nature, ça fait du bien. C’est une conviction pour nombre d’acteurs travaillant de près ou de loin au contact de la nature sauvage ou jardinée. Mais depuis les années 1980, plusieurs travaux scientifiques, dans le domaine de la biologie et de la psychologie notamment, éclairent et confirment cette intuition. Fort de ces avancées, l’accompagnement des personnes en situation de soin ou de handicap s’enrichit de protocoles fondés sur le lien à la nature.
Espaces naturels n°69 - janvier 2020
Le droit forestier vu sous l’angle de la protection des milieux
Les propriétaires doivent doter leurs forêts de garanties de gestion durable. Autrement dit, les forêts doivent en principe être gérées conformément à un document de gestion forestière établi sur vingtans (document d'aménagement en forêt publique relevant du régime forestier ou plan simple de gestion dans les forêts des particuliers de plus de 25 ha1). En particulier en forêt publique, l’enjeu est d’arriver à trouver l’équilibre entre les fonctions écologique, économique, sociale et de protection des risques, équilibre qui peut être très différent d’une forêt à l’autre.
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Raconter autrement l’environnement
Un cadre noir sur une feuille blanche, dans lequel tout peut advenir puisqu’on en décide. Un second cadre raconte la suite, et une histoire se tisse. La bande dessinée offre un merveilleux champ des possibles. Les auteurs de vulgarisation scientifique ne s’y sont pas trompés et ont investi ce nouveau support. Deux exemples récents parmi d'autres, La guerre des fourmis, paru aux éditions des Équateurs en avril 2019, et Le signal de l’océan, paru chez Glénat en juillet 2018, illustrent l’intérêt de la BD en matière de sensibilisation et d’éducation à l’environnement.
Espaces naturels n°68 - octobre 2019
Des hommes et des animaux : partager un même territoire
Les relations homme-animaux sauvages sont un sujet complexe mêlant vécu, croyances et idées reçues. Les médias jouent un rôle non négligeable dans l’alimentation des craintes et phobies des humains : de Anaconda à Les Oiseaux d’Hitchcock, nombreuses sont les représentations qui ont terni l’image de la faune sauvage. La question de la cohabitation avec les animaux sauvages se pose ainsi souvent, pour un large public, à l’occasion d’expériences conflictuelles qui émergent d’un problème de partage de l’espace de vie des humains et celui « dédié » à la nature.
Espaces naturels n°67 - juillet 2019
Contrôles en mer : qui fait quoi ?
En mer, plusieurs polices doivent être mises en oeuvre et coordonnées, au regard des objectifs fixés par les politiques environnementales, notamment les polices au titre du Code de l’environnement et les polices connexes des usages en mer.
Espaces naturels n°67 - juillet 2019
Contrôles dans le Parc naturel marin d'Iroise
Quels sont les objectifs d’un contrôle en mer et comment le prépare-t-on ?
Espaces naturels n°67 - juillet 2019
La Hulotte, plus qu'une chouette revue
Apparu en 1972, La Hulotte, petit magazine inclassable, vient de sortir son numéro 106, dont le thème est « Le lierre ». Dotée d’une quarantaine de pages au format A5, cette revue naturaliste à parution semestrielle est le fruit du travail d’une vie, celle de Pierre Déom, ancien instituteur passionné de nature, qui s’est donné pour vocation « d’expliquer aux enfants la richesse extraordinaire de la nature ». La revue est née parallèlement aux clubs Connaître et protéger la nature (CPN), à l’initiative de la Société de protection de la nature des Ardennes.
Espaces naturels n°65 - janvier 2019
Des sanctions pénales marquantes
Victime de son manque de visibilité, la nature de la Réserve naturelle des Coussouls de Crau fait régulièrement les frais de festivals de musique depuis sa création en 2001. Elle a ainsi subit deux rassemblements illégaux de musique techno en l’espace de deux semaines lors de l’été 2017. Le premier tecknival a rassemblé 5 000 personnes du 28 au 30 juillet, et le second, environ 20 000 personnes le week-end précédant le 15 août.
Espaces naturels n°65 - janvier 2019
Inventaires citoyens : en quête de la biodiversité commune
Depuis 2012, le Parc naturel régional du Verdon anime des inventaires citoyens de la biodiversité. On ne les a pas appelé « atlas » mais bien « inventaires » car, si l’amélioration des connaissances en est un objectif important, les élus qui les ont portés ne souhaitaient pas tant disposer d’inventaires exhaustifs que de sensibiliser aux enjeux de la biodiversité et se préoccuper de la biodiversité dite « ordinaire » ou « commune ».
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Protection foncière : un éventail d’outils en évolution
À côté de la protection réglementaire des espaces naturels, il existe en France un large éventail d'outils juridiques de protection foncière2. Le plus souvent, cette protection passe par l’acquisition d’espaces naturels qui constitue un instrument efficace pour assurer la conservation des habitats naturels et des espèces au sein de sites, publics ou privés, faisant ou non l'objet d'une protection réglementaire (parcs nationaux, réserves naturelles, etc.).
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Pour un accueil à la hauteur des attentes
Si l’accès aux espaces et équipements publics pour les personnes handicapées reste trop limité en France, les espaces naturels font preuve, pour leur part, d’un engagement significatif en la matière. Plusieurs sites témoignent ainsi d’initiatives originales tant en termes de méthode d’animation que d’équipements, obligatoires pour les établissements ouverts au public. Le souci permanent des gestionnaires d’élaborer ces dispositifs en partenariat avec des organismes dédiés à l’accompagnement de personnes en situation de handicap fonde la pertinence de leur démarche.
Espaces naturels n°63 - juillet 2018
Espaces naturels protégés : des lieux réglementés
Les hypothèses de publicité sont nombreuses en espace naturel, du tournage directement destiné à faire la promotion d’un produit, au documentaire mettant en avant des marques utilisées par les participants (matériels, véhicules, vêtements, etc.). Les espaces protégés ont en commun une volonté de préserver leur patrimoine naturel exceptionnel, ainsi que la tranquillité des lieux. Cela nécessite de réglementer les prises de vue et de son.
Espaces naturels n°63 - juillet 2018
Première application du principe de non-régression
Par une décision remarquée du 8 décembre 2017, Fédération Allier Nature, le Conseil d’État a eu l’occasion de faire une première application du principe de non-régression issu le la loi Biodiversité du 8 août 2016. Dans cette affaire, ont été annulées les dispositions du décret du 11 août 2016, réformant les études d’impact sur l’environnement, en ce qui concerne certains seuils applicables aux projets de pistes de course automobiles et d’équipements et aménagements associés susceptibles d’accueillir plus de 5 000 personnes.
Espaces naturels n°62 - avril 2018
Créer son MOOC
Un « MOOC » (prononcez « mouc »), ça vous dit quelque-chose ? Pas de panique si vous n'êtes pas à la page. Cet outil numérique à vocation pédagogique n'est en effet apparu que récem- ment en France (2010). Mais il se révèle de plus en plus utilisé dans le domaine de la formation, y compris au sein de l'enseignement supérieur. Qu'est-ce donc qu'un MOOC ?
Espaces naturels n°62 - avril 2018
Être là où on ne nous attend pas
Face à ces questionnements, les acteurs sortent des sentiers battus pour faire de la sensibilisation à la biodiversité en toutes occasions.
Espaces naturels n°61 - janvier 2018
Apprendre en faisant
Il existe de nombreux moments où les citoyens se réapproprient l'activité politique au sein de leur territoire et acquièrent, dans le même temps, de nouveaux savoirs ou de nouvelles compétences. Mobilisés pour contester un projet d’aménagement ou d’exploitation de ressources naturelles, ou bien invités à une procédure participative comme une consultation d'usagers (voir ci-dessous), ils entrent alors en situation d’enquête, au cours de laquelle ils compilent des informations, construisent un savoir sur un enjeu, débattent, entrent en conflit, argumentent, tentent de s’accorder...
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Dispositions pénales : comment ça marche ?
Quand on évoque la mise en place des dispositions pénales concernant Natura 2000 avec Jérôme Cabelguen, conservateur de la RNCFS du Morbihan, il dit d'abord que ça n'a pas changé grand-chose.
« On n'a relevé aucune procédure dans le Morbihan » explique le gestionnaire. Pour lui, comparée à d'autres réglementations, la démarche est plus complexe et plus longue.
« On crée un échelon supplémentaire, une "deuxième chance", qu'il n'y a pas dans d'autres réglementations. La procédure administrative est longue, elle peut donner lieu à des recours. »
Espaces naturels n°59 - juillet 2017
Sensibiliser aux risques majeurs, comment s'y prendre ?
Paradoxalement, 72 % des Français qui vivent en zone inondable ne pensent pas être exposés à un risque d'inondation. En France, plus de 17 millions d’habitants sont exposés au risque d’inondation. Ce devrait être un sujet majeur de l'éducation à l'environnement. Mais au premier regard, les risques majeurs n’offrent pas d’entrée facile. Ils ne bénéficient pas de l’attractivité spontanée que véhiculent certains sujets environnementaux.
Espaces naturels n°59 - juillet 2017
Endosser un rôle pour mieux dialoguer
Se mettre autour d'une table afin de discuter (plus ou moins calmement...) d'un problème de gestion d'une ressource commune, cela se pratique déjà depuis de nombreuses années dans les démarches de résolution de conflits. Mais voilà une vingtaine d'années que des chercheurs et praticiens expérimentent en France et à l'étranger un nouveau type d'outil afin de favoriser l'écoute entre acteurs et la prise de décision collective : les jeux de rôles. Il n'est pourtant pas tant question de s'amuser que de travailler !
Espaces naturels n°58 - avril 2017
Le bail rural environnemental, un outil à usages multiples
Le point de départ du processus de rapprochement entre les politiques agricoles et environnementales a pour origine le règlement de l'Union européenne de 1992 qui rend obligatoire les mesures agro-environnementales. La loi d'orientation agricole de 1999 confirme cette évolution en précisant que « la politique agricole prend en compte la préservation des ressources naturelles, la biodiversité et l'entretien des paysages ».
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
La Préhistoire pour renouer avec la nature
Ici, patrimoine naturel et patrimoine culturel se rencontrent : la réserve naturelle régionale des landes de Monteneuf et le site mégalithique des menhirs de Monteneuf cohabitent sur le même espace. L'association Les Landes utilise cette situation privilégiée comme contexte à des actions de sensibilisation.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Classer un milieu A ou N dans un PLU, ça change quoi ?
Le classement dans un zonage du PLU constitue un double enjeu : celui de la qualification de l’espace en question (reconnaissance d’une fonction, d’une valeur) et celui de sa destination affichée. Une parcelle est A (vocation agricole), N (vocation naturelle) ou U (urbanisable). Le vocabulaire binaire A/N du Code de l’urbanisme oppose ces deux qualifications et impose de choisir.
Espaces naturels n°56 - octobre 2016
Les enfants, acteurs pour leur patrimoine naturel
Comme tous les gestionnaires d’espaces naturels, le Parc naturel régional Normandie-Maine cherche régulièrement à mobiliser habitants, usagers et élus afin qu’ils cernent au mieux les enjeux de conservation et comprennent le sens des actions, des outils ou des politiques environnementales.
Espaces naturels n°56 - octobre 2016
Que va changer la loi ?
Dès la 1re conférence environnementale en septembre 2012, François Hollande avait pris l'engagement de la création d'une « Agence nationale de la biodiversité, sur le modèle de l'Ademe, [...] en appui aux collectivités locales, aux entreprises, aux associations ».
Espaces naturels n°56 - octobre 2016
La contravention de grande voirie, un outil efficace
En mai 2014, le Célacante, un navire de pêche professionnelle de 25 mètres, portait assistance à un voilier en difficulté. Lors de la manoeuvre, la remorque s’est prise dans l’hélice et le navire privé de propulsion s’est échoué sur les roches des Pierres-Noires. L’équipage a été rapidement évacué sain et sauf. Le haut fond des Pierres-Noires est situé au coeur du Parc naturel marin d’Iroise, à proximité de la Réserve naturelle nationale d’Iroise.
Espaces naturels n°55 - juillet 2016
Fédérer autour d'une espèce : comment faire et quelles sont les limites ?
La première clé de réussite d’une mobilisation autour d'une espèce, réside sans doute dans l'image de l'espèce elle-même. Concernant la Grue cendrée, nous sommes en présence d’une espèce majestueuse qu’il est possible d’aborder sans passion, si ce n’est celle de mieux la connaître et l’observer. L’espèce est strictement protégée, elle n’occasionne aucun dégât à ce jour sur les cultures de la région, l’occupation des dortoirs n’entrave pas les activités civiles et militaires en place. Pour autant, les enjeux de conservation sont réels.
Espaces naturels n°55 - juillet 2016
Accepter un espace public redessiné
Tolérer les herbes aux pieds des murs, désacraliser le trottoir, s’approprier l’espace public, etc. Quelle meilleure approche que le street art pour changer les perspectives de nos rues ? En effet, par habitude, l’herbe a perdu sa place dans l’espace urbain. Elle y est devenue une « mauvaise herbe » indésirable voire un signe de saleté. Ce qui est une difficulté quand on a pour objectif de limiter l'usage des pesticides – pour, en l'occurrence, prévenir les risques de transfert de contaminants vers les zones humides littorales.
Espaces naturels n°54 - avril 2016
Du nouveau dans les auditions
Dans le cadre des enquêtes de police qu'ils conduisent, les inspecteurs de l'environnement se sont vus attribuer des pouvoirs d'audition par le législateur consacrant la possibilité de recueillir les déclarations de toute personne susceptible d'apporter des informations utiles aux enquêteurs. Les auditions qu'ils mènent s'inscrivent dans un cadre précis, caractérisé par l'assentiment librement consenti de la personne à entendre.
Espaces naturels n°54 - avril 2016
Tout schuss, sans déranger
La démarche que je développe au travers de mes interventions et des outils que j'utilise part du constat que la contrainte et les interdits, même expliqués, ne sont pas suffisants à une bonne sensibilisation. Elle donne souvent lieu à un sentiment de brimade et de frustration chez les usagers du milieu.
Espaces naturels n°53 - janvier 2016
Ce qu'il faut retenir des nouvelles MAEC
La nouvelle PAC 2014-2020 a apporté des avancées concernant les MAE 1 . Après les OGAF, les OLAE, les CTE, les CAD et les MAET, on parle désormais de MAEC (C pour climatiques). Les intentions étaient de partir d’une logique de projets de territoire, qui va dans le sens d'une collaboration plus forte entre gestionnaires d'espaces naturels, agriculteurs et autres partenaires.
Espaces naturels n°53 - janvier 2016
Les aires marines éducatives sont nées là-bas
Le concept d’aire marine éducative (AME) a été lancé en 2013 grace à un partenariat rassemblant l’école primaire de Vaitahu (île de Tahuata aux Marquises), la Polynésie française, la fédération culturelle et environnementale des Marquises Motu Haka, la communauté de communes des Marquises (CODIM) et l’Agence des aires marines protégées. Son lancement fait suite à la vaste campagne océanographique Pakaihi i te moana qui s’est déroulée en 2012 dans l’archipel et qui avait comporté un volet de sensibilisation des élèves marquisiens à la richesse de la biodiversité marine locale.
Espaces naturels n°52 - octobre 2015
Le procès-verbal, un outil pédagogique !
Depuis plusieurs années, l'Onema contribue à la formation des agents de la direction des routes du département de l'Hérault. Pourtant le premier contact, en juillet 2011, avait de quoi refroidir : les services départementaux de l'Onema de l'Hérault et du Tarn intervenaient pour constater une infraction de remblaiement d'une zone humide de type tourbière à la Salvetat-sur-Agoût avec destruction des habitats d'espèces protégées (Drosera roduntifolia).
Espaces naturels n°52 - octobre 2015
Déridez vos colloques, ça fait du bien !
Il peut y avoir différentes formes d'interventions lors de rencontres professionnelles, mais quelles qu'elles soient, les deux buts seront, grâce à l'humour :
• de rendre la journée plus digeste,
• de donner une bonne image de la structure organisatrice.
Deux points essentiels à la réussite de l'événement.
Espaces naturels n°52 - octobre 2015
Exonération de la TFNB : une mesure à affiner
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) est un impôt dû annuellement par tout propriétaire (hors DOM) d'un terrain ne supportant aucune construction au 1er janvier de l'année d'imposition. Cette taxe concerne les prairies, cultures, jardins, chemins de fer…
La TFNB comprend une part communale et une part intercommunale. Pour une terre agricole prise à bail, une fraction du montant de la TFNB est reportée sur le preneur.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Fête de la nature : on compte sur les gestionnaires
La Fête de la nature, c'est d'abord l'occasion de sortir des réseaux habituels, et du contexte naturaliste. Installée dans le panorama des événements annuels français, elle est devenue incontournable sur le thème de la nature, portée par près de 1000 organisateurs avec plus de 5 000 temps d’animation et 800 000 participants. C'est donc une occasion rêvée de toucher de nouveaux publics, et de nouveaux acteurs concernés par la biodiversité et de favoriser le rapprochement homme-nature.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Dérogation sur les espèces protégées : contrôler la compensation
En matière de compensation, tout commence avec un arrêté préfectoral de dérogation : lorsque l'évitement n'est pas possible, et que le projet est autorisé, cet arrêté fixe les conditions de destruction des spécimens protégés et des habitats. Il définit les limites des impacts tolérés, les moyens de compensation proportionnés et les modalités d’évaluation. Ces mesures sont proposées par le porteur de projet et analysées dans le cadre d’un travail réalisé en relation étroite avec les experts naturalistes et écologues.
Espaces naturels n°50 - avril 2015
24h naturalistes : quel intérêt pour la biodiversité ?
Espaces naturels n°50 - avril 2015
Outrages, menaces, violences : savoir réagir
La très grande majorité des affaires d’atteintes à agents commissionnés est constituée d’outrages, c’est-à-dire d’insultes, de provocations et de menaces. « Les agents reçoivent l’agressivité adressée au parc, voire à l’État. Ce sont en effet souvent les seuls représentants de la sphère publique présents sur les zones reculées », témoigne Caroline Merle du Parc national du Mercantour. Constat partagé aussi par l’ONCFS : dans certains territoires où le contexte local est tendu, les agents vont servir d’exutoire.
Espaces naturels n°49 - janvier 2015
Expérimenter un lien à la nature surprenant et original
Tout d’abord éducateur à l’environnement « classique », j’ai arpenté la nature pour faire découvrir les oiseaux, les insectes, les plantes et toute cette diversité qui nous entoure. Plutôt naturaliste, je m’attachais à faire connaître le nom de chaque chose que nous croisions au fil de notre chemin. J’étais persuadé qu’en transmettant des connaissances sur la nature, les personnes que j’accompagnais deviendraient plus respectueuses de leur environnement. Cela paraissait fonctionner, mais surtout avec les personnes déjà sensibilisées.
Espaces naturels n°49 - janvier 2015